L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé du 14 au 18 novembre 2022 un atelier national sur l'Etude du temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS) pour l'administration des douanes et de la fiscalité du Pérou (SUNAT).
L'objectif principal de cette mission organisée dans le cadre du Programme mondial SECO-OMD de facilitation des échanges (PMFE) était de soutenir la SUNAT dans le renforcement de ses capacités en vue de mener une TRS en collaboration avec d'autres acteurs du commerce. Plus de 20 participants ont participé à cet atelier qui a rassemblé différentes parties prenantes impliquées dans les operations de dédouanement des marchandises au Pérou.
Au cours de la session, l’OMD a souligné que la TRS est un outil essentiel pour les pays afin d'évaluer la performance des procédures opérationnelles menées par les douanes et les autres acteurs réglementaires impliqués dans les échanges internationaux de marchandises. Le Guide TRS de l'OMD a été présenté aux participants, qui ont été informés des objectifs de la TRS, des obstacles, des opportunités et des prochaines étapes à suivre par le SUNAT pour entreprendre une TRS avec l'engagement des douanes et d'autres acteurs clés impliqués dans le processus national de dédouanement.
Suite à cette activité, les participants à l'atelier ont collaboré pour créer trois processus opérationnels d'importation pour tous les types de transport, ainsi qu'un plan d'action spécifique. Le plan d'action conduira à la mise en œuvre de diverses actions qui devront être réalisées en 2023. En réalisant sa TRS, le Pérou pourra également répondre aux critères de l'Article 7.6 de l’AFE de l'OMC.
Une formation pratique a été dispensée aux agents des douanes de la SUNAT, portant sur l'utilisation du programme TRS de l'OMD, notamment sur l'élaboration des formulaires d'enquête TRS, le téléchargement d'échantillons et la production de données statistiques sur le temps passé entre la réception des marchandises et leur mainlevée physique.
En outre, les meilleures pratiques et approches internationales pour résoudre les problèmes de goulets d'étranglement potentiels, mener à bien les activités de facilitation des échanges qui devraient contribuer à minimiser le temps de dédouanement et réduire le coût des affaires, ont été soulignées tout au long de l'atelier.
Pour un complément d’information sur le GTFP, veuillez contacter capacity.building@wcoomd.org.