L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a tenu la 9^ème réunion du Groupe consultatif des titulaires de droits (GCTD) le 15 novembre 2022, selon une formule hybride.

Dans son allocution d’ouverture, le Président, M. Joeri Mombers, a souhaité la bienvenue aux délégués et a souligné l’importance de la coopération entre la douane et les titulaires de droits (TD) dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage. Il a remercié le Secrétariat de l’OMD pour les efforts déployés par ce dernier afin que le GCTD puisse se réunir régulièrement.

Au cours de la réunion, le Secrétariat a exposé la situation en matière d’atteintes aux droits de propriété intellectuelle (DPI) sur la base du Rapport 2022 de l’OMD sur les échanges illicites et a fait le point sur l’évolution en termes de coopération, de visibilité, de renforcement des capacités, d’opérations et d’échange d’informations depuis la 8^ème réunion.

En ce qui concerne l’échange d’informations, le Secrétariat a encouragé les participants à s’enregistrer au « coin des titulaires de droits » du Groupe CENcomm sur les droits de propriété intellectuelle afin de faciliter une action plus concrète par le biais d’un renforcement de la coopération entre la douane et le secteur privé.

La réunion a également consacré du temps aux échanges de vues sur les Directives de l’OMD relatives à « l’entreposage et l’élimination d’une manière respectueuse de l’environnement des produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle » et les défis à relever dans ce cadre en matière de commerce électronique. Des intervenants de la douane et du secteur privé ont partagé leur expérience et discuté de la voie à suivre dans ces deux domaines prioritaires.

Le GCTD a été créé par le Secrétaire général de l’OMD en 2010, la même année que le Partenariat douane-entreprises. L’objectif du GCTD est de promouvoir l’échange des meilleures pratiques et des informations entre les TD et le Secrétariat de l’OMD, en particulier en ce qui concerne les nouvelles tendances et les nouveaux défis en matière d’échanges, ainsi que dans les domaines potentiels de coopération entre les secteurs public et privé afin de lutter contre les atteintes aux DPI.

Les délégués ont été invités à prendre part à la session conjointe de la 19^ème réunion du Groupe de l’OMD sur la contrefaçon et le piratage (CAP) qui se tiendra le 17 novembre 2022.