L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, du 7 au 11 novembre 2022, un atelier national sur l’évaluation en douane au profit de l’Administration des douanes de la Macédoine du Nord.  L’atelier, auquel ont participé 28 fonctionnaires des douanes, s’est tenu à Skopje (Macédoine du Nord), avec le soutien du Fonds allemand de coopération douanière.

L’atelier a été animé conjointement par un expert du Secrétariat de l’OMD et Mme Sandra Esser, experte formatrice accréditée de l’OMD en matière d’évaluation en douane, de l’Administration des douanes de l’Allemagne.  Diverses questions techniques liées à l’évaluation en douane ont été abordés, notamment le prix effectivement payé ou à payer, les transactions entre parties liées, les apports, les redevances et droits de licence ainsi que les méthodes d’évaluation autres que la méthode de la valeur transactionnelle.

Les participants ont également pris connaissance des directives et des outils concernant le contrôle de l’évaluation en douane disponibles dans le cadre du Dossier Recettes de l’OMD, notamment les Directives pratiques pour le contrôle de l’évaluation et les Directives techniques concernant les décisions anticipées qui ont été élaborées par l’OMD afin d’aider les administrations Membres à améliorer leurs systèmes de contrôle de l’évaluation en douane.

Afin de tenir les participants informés des pratiques les plus récentes en matière d’évaluation en douane à l’échelon mondial et régional, les instruments récemment adoptés par le Comité technique de l’évaluation en douane (CTED) ainsi que l’expérience de l’Union européenne en matière de mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane, y compris quelques décisions connexes de la Cour européenne de justice, ont été présentés et examinés.

Les participants ont été invités à assurer leur participation aux sessions du CTED afin de suivre les questions soulevées par les autres administrations des douanes.