Le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a officiellement mis en place pour une période de deux ans une petite équipe de projet afin de mener une Etude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du SH à partir du 5 septembre 2022.
L’objectif de ce projet est d’étudier l’exploitabilité, l’adéquation et la santé du SH actuel et de mener une étude de faisabilité préliminaire des options et stratégies qui pourraient être mises en œuvre pour assurer sa viabilité à long terme. Les résultats de l’Etude exploratoire devraient permettre aux Membres de prendre une décision éclairée quant à l’opportunité d’entreprendre une révision.
Le SH, en tant que document évolutif, a fait l’objet de divers amendements par le passé afin de contribuer à le maintenir au niveau des besoins actuels et de répondre à l’évolution constante du commerce international. La dernière version du SH est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Toutefois, ces amendements ont principalement porté sur la mise à jour de dispositions individuelles. Compte tenu de la charge de travail générée par l’évolution des besoins des gouvernements et des milieux commerciaux en ce qui concerne les produits échangés nécessitant une plus grande spécialisation dans le SH, il y a eu peu d’occasions de se concentrer sur une révision plus globale du SH (y compris des outils relatifs au SH) en tant que tel.
Cette étude est l’occasion d’examiner le SH en tant qu’outil commercial mondial, et notamment la complexité du classement, le système actuel des outils de soutien (Notes explicatives, Avis de classement, Index alphabétique), le maintien de la pertinence du SH par rapport aux évolutions commerciales actuelles et la capacité du SH à s’adapter à l’évolution des politiques et des besoins commerciaux. Compte tenu de l’évolution du commerce à une époque de changements rapides, il est tout à fait opportun de continuer à alimenter le SH et d’envisager les futurs développements potentiels du SH.
Tout le monde est invité à participer et à contribuer au projet d’étude. Le lien vers l’enquête en ligne sera bientôt disponible sur le site Web de l’OMD et sur les réseaux de médias sociaux.
Pour toute question, veuillez vous adresser à project.HSStudy@wcoomd.org.