Les 237ème/238ème sessions du Comité technique permanent (CTP) ont eu lieu du 25 au 27 octobre 2022. La réunion a rassemblé de nombreux délégués de Membres de l’OMD, d’organisations internationales et du secteur privé afin d’échanger des vues, de fournir des orientations et d’adopter des thèmes dans une large gamme de sujets.
Dans son allocution d’ouverture, le Secrétaire général de l’OMD, le Dr Kunio Mikuriya, a exprimé sa satisfaction de retrouver autant de délégués dans la salle pour cette première réunion uniquement en présentiel, après avoir essayé différents formats depuis la dernière réunion du CTP en présentiel en octobre 2019. Le Secrétaire général est revenu sur certains résultats de la Conférence-exposition 2022 de l’OMD sur les technologies, qui s’était tenue à Maastricht, aux Pays-Bas, la semaine précédente. Il a également souligné un certain nombre de sujets émergents que le CTP allait couvrir au cours de cette réunion de trois jours. Le Dr Mikuriya a rappelé aux délégués que, dans le cadre du point correspondant de l’ordre du jour, ils auraient l’opportunité d’échanger des vues sur les résultats de la Conférence mondiale de l’OMD sur les douanes vertes qui s’est tenue en juin. Il a mentionné d’autres points de l’ordre du jour, notamment le rôle de la douane dans les situations de fragilité et de conflit, la plateforme mondiale d’échange de données douanières, le commerce électronique, etc. Il a également souligné l’importance de la gestion coordonnée des frontières et a fait référence aux points de l’ordre du jour relatifs à la coopération avec les autres organisations internationales et les parties prenantes, telles que la Banque mondiale, l’Union postale universelle (UPU) et l’Association internationale des ports (IAPH).
La réunion a donné lieu à des délibérations approfondies sur de nombreux sujets. En ce qui concerne le commerce électronique, le CTP a décidé de modifier le mécanisme de mise à jour et de maintenance du Dossier sur le commerce électronique transfrontalier. Le mécanisme modifié ne comprendra plus d’examens annuels, mais se concentrera sur un processus d’examen périodique de quatre ans qui prendra en compte l’ensemble du Dossier, sur la base des expériences de mise en œuvre réelles des Membres et des parties prenantes. Le nouveau mécanisme fournira également la flexibilité nécessaire pour accélérer les modifications dans les situations qui peuvent requérir une action immédiate de la part de l’OMD et de ses Membres pour traiter les questions émergentes dans l’environnement du commerce électronique. En outre, le Guide de l’OMD sur les tests de résistance à l’attention des administrations des douanes a été approuvé par le CTP. La réunion du CTP a également approuvé la liste des Membres de l’OMD du Comité de contact OMD-UPU pour 2022-2025 ainsi que le Programme de travail du CTP révisé 2022-2025.
Des échanges de vues supplémentaires ont permis d’observer l’avancement des travaux et de fournir des orientations sur les sujets suivants : l’examen annuel en cours de deux annexes faisant partie du Dossier sur le commerce électronique transfrontalier, l’ensemble de données proposé pour la Plateforme mondiale d’échange de données douanières, le rôle du Modèle de données de l’OMD dans l’harmonisation des données statistiques, les Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires, la mise à jour du Guide de mise en œuvre relatif à la Section I de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE), et le Projet de système en ligne pour l’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée.
Dans son discours de clôture, le Directeur du Contrôle et de la Facilitation, M. Pranab Kumar Das, a félicité les délégués pour le succès de la réunion et a également remercié les Membres qui ont partagé leurs expériences nationales avec le CTP par le biais de leurs exposés, en précisant que leurs contributions étaient instructives et bénéfiques pour le CTP.
La prochaine réunion du CTP est prévue pour la semaine du 24 avril 2023.