L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, avec le soutien financier de l’Agence suédoise de coopération internationale au développement (Sida) et de son Programme pour le développement durable en Afrique subsaharienne, 2020-2024, (Programme de facilitation des échanges et de modernisation des douanes de l’OMD), une mission de sensibilisation au programme d’Opérateurs économiques agréés (OEA) pour l’Autorité fiscale du Kenya (KRA) et ses services gouvernementaux partenaires. La mission a eu lieu du 12 au 14 avril 2023 à Nairobi au Kenya et visait à présenter le programme d’OEA de l’OMD, en ce compris un rappel de la question, un tour d’horizon, le lien avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et les éléments essentiels du Cadre de normes SAFE de l’OMD.
La mission a débuté par une séance d’ouverture au cours de laquelle le Commissaire adjoint de la KRA a présenté l’équipe de la mission ainsi que les objectifs, les attributions, les approches et les engagements mutuels dans le cadre de cette mission. Les sessions qui ont suivi lors de cette mission de trois jours ont couvert différents sujets liés au programme d’OEA, notamment le Cadre de normes SAFE de l’OMD, la mise en œuvre du programme d’OEA au Kenya, la collaboration avec les autres organismes présents aux frontières, les principes de la gestion des risques, la reconnaissance mutuelle et le système de Guichet unique de l’OMD.
Les experts OEA de l’OMD ont fourni aux participants des informations précieuses sur les aspects techniques de la mise en œuvre du programme d’OEA et sur les défis rencontrés par la KRA dans ce cadre. Des exercices pratiques avec les services gouvernementaux partenaires ont permis le partage d’expérience et, le cas échéant, l’alignement des différents programmes de conformité entre les services gouvernementaux partenaires. Les avantages du programme d’OEA du point de vue de l’OMD ont également été présentés.
Le dernier jour de la mission a mis l’accent sur l’élaboration des principes de l’accord de reconnaissance mutuelle entre les services gouvernementaux partenaires et la KRA, ainsi que sur l’identification et la proposition d’un cadre pratique de reconnaissance mutuelle pour le programme d’OEA de la KRA. Pour clôturer la mission, les experts de l’OMD ont présenté leurs conclusions et recommandations, et la KRA a identifié les domaines dans lesquels un soutien supplémentaire pourrait s’avérer nécessaire.
Cette mission a été une occasion précieuse pour différents services gouvernementaux partenaires de s’informer sur le programme d’OEA et sa mise en œuvre au Kenya. L’OMD a souligné l’importance de la collaboration entre les différents organismes présents aux frontières aux fins de l’amélioration de la coordination aux frontières et du renforcement des efforts de facilitation des échanges. La KRA et ses services gouvernementaux partenaires peuvent mettre à profit les connaissances acquises lors de cette mission pour améliorer la conformité et la sécurité dans les échanges internationaux.