Le CTP s’est réuni pour discuter et approuver plusieurs outils qui seront soumis ensuite à l’approbation du Conseil

28 avril 2023

Les 239ème/240ème sessions du Comité technique permanent (CTP) ont eu lieu du 25 au 27 avril 2023. Cette réunion a rassemblé des délégués des administrations Membres de l’OMD, d’organisations internationales et du secteur privé afin d’échanger des vues, de fournir des orientations et d’approuver des questions sur un large éventail de sujets.

Dans son allocution d’ouverture, le Secrétaire général de l’OMD, le Dr Kunio Mikuriya, a commencé par exprimer sa gratitude envers les délégués pour leur participation au CTP. Il a déclaré que le nombre croissant des participants démontrait la pertinence du CTP et que son ordre du jour répondait aux préoccupations et aux intérêts des Membres et des parties prenantes. Le Secrétaire général a également souligné que l’OMD célébrait cette année son 70ème anniversaire et que le CTP était l’un des rares comités à avoir été créé directement par la Convention portant création du Conseil de coopération douanière, aujourd’hui connu sous le nom d’Organisation mondiale des douanes. Tout en mettant en avant le rôle du CTP en tant qu’organe compétent pour traiter diverses questions relatives à la facilitation des échanges, le Dr Mikuriya a fait remarquer que le CTP s’était occupé de toute une série d’activités de facilitation des échanges pour servir la vision de l’OMD, « Les frontières séparent, les douanes rapprochent ». Le Secrétaire général a ajouté que de multiples conventions, cadres de normes, directives, recueils et recommandations étaient élaborés et gérés par le CTP. Précisant que l’OMD s’efforçait d’être agile et de répondre aux événements mondiaux et à l’environnement en mutation, le Secrétaire général a poursuivi en pointant plusieurs sujets émergents que le CTP allait couvrir au cours de cette réunion de trois jours, notamment le rôle de la douane dans les situations de fragilité et de conflit, la douane verte, le rôle des douanes dans les secours en cas de catastrophe, etc.

S’exprimant sur le thème de l’OMD pour l’année 2023, qui s’articulera autour du slogan « Accompagner la nouvelle génération : promouvoir le partage des connaissances et renforcer la fierté de la profession douanière », le Secrétaire général a souligné l’importance du partage des connaissances.  

Au cours de la réunion, des échanges de vues ont été menés sur de nombreux sujets. En ce qui concerne le commerce électronique, le CTP a eu l’occasion d’entendre un rapport sur l’état d’avancement des activités de renforcement des capacités dans le domaine du commerce électronique transfrontalier. Il a également examiné et approuvé la 4ème édition du Recueil d’études de cas sur le commerce électronique. En outre, le CTP a également examiné et approuvé la proposition de révision de deux annexes aux Spécifications techniques du Cadre de normes pour le commerce électronique résultant du processus d’examen annuel 2022-2023, à savoir les annexes sur les Modèles opérationnels de commerce électronique et sur les Parties prenantes du commerce électronique : rôles et responsabilités. 

Les données et les technologies étant considérées comme des facteurs essentiels pour la modernisation et l’harmonisation des procédures douanières, le cadre d’échange de données réglementaires transfrontières ainsi que les technologies et l’innovation ont été d’autres sujets de discussion lors de la réunion. Le CTP a également discuté et approuvé la version 4.0.0 du Modèle de données de l’OMD.

D’autres échanges de vues ont eu lieu sur l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), la coopération entre la douane et les autorités portuaires et le développement du nouveau système en ligne de l’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (TRS). Le CTP s’est également félicité de la participation du Groupe consultatif du secteur privé (GCSP) et a entamé un dialogue sur les futurs domaines de collaboration.
Le dernier jour de la réunion a vu la réélection de David Saville (Royaume-Uni) et de Ririn Septiani (Indonésie) respectivement aux postes de Président et de Vice-Président du CTP pour l’exercice 2023-2024.

Lors de son allocution de clôture, le Directeur du contrôle et de la facilitation, M. Pranab Kumar Das, a félicité les délégués pour le bon déroulement de la réunion et il a remercié les Membres et les entités du secteur privé qui ont partagé leurs expériences nationales avec le CTP à travers leurs présentations, précisant que leurs contributions avaient été instructives et bénéfiques pour le CTP. Il a également félicité le Président et la Vice-Présidente réélus, et les a assurés du soutien continu du Secrétariat.