L’Opération SEASCAPE 2 de l’OMD cible les atteintes aux DPI dans la région des Amériques et Caraïbes

26 avril 2023

Du 5 au 31 juin 2022, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé l’opération SEASCAPE 2 portant sur la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) dans la région des Amériques / Caraïbes de l’OMD. Celle-ci a été possible grâce au soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon). Six administrations des douanes de la région y ont pris part dont celle d’Argentine, du Brésil, du Chili, du Mexique, du Panama et du Pérou.

Si l'objectif principal de l'opération était bien l’interception des marchandises contrefaisantes et piratées, toutes les marchandises transportées soit par terre, mer ou air qui pouvaient constituer une menace pour la santé et la sécurité des consommateurs ont bien fait l’objet d’une attention particulière durant l’opération.

Celle-ci a donné lieu à 226 saisies totalisant plus de 10 millions de pièces contrefaisantes réparties en seize catégories de marchandises, dont des masques, des outils à main, des roulements à billes, des articles de sport, des téléphones portables, du tabac, des jeux et jouets.

Se félicitant des efforts consentis par les points de contact nationaux durant l’opération, le Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, a déclaré : « Au vu des résultats de SEASCAPE 2, l’utilité de notre plateforme de communication sécurisée CENcomm DPI pour l’échange d’informations entre participants n’est plus à démontrer». Aussi, a-t-il poursuivi: « Même si la bibliothèque de CENcomm DPI permet déjà aux Membres d’avoir facilement accès aux documents fournis par les titulaires de droits, son interopérabilité avec le secteur privé, qui est un des piliers essentiels de la stratégie 2020 de l’OMD en matière de DPI, est à envisager, ce qui permettrait d’en accroître encore l’impact lors des opérations ».

En préparation à l’opération, un atelier s’est tenu avec la participation d’une trentaine de fonctionnaires des douanes et des représentants des bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) de l’OMD pour l’Amérique centrale et l’Amérique du Sud ainsi que du bureau conjoint du renseignement (BCR) des Caraïbes afin qu’ils puissent échanger les bonnes pratiques notamment en ce qui concerne les techniques de gestion des risques. Le deuxième jour de l’atelier, ce n’est pas moins de 18 titulaires de droits qui sont venus présenter les principales caractéristiques des produits portant leur marque, afin que les douaniers puissent affiner leurs techniques de détection aux frontières.

Le Secrétariat de l’OMD continuera à travailler en synergie avec ses Membres et toutes les parties prenantes pour limiter les atteintes aux DPI à travers le monde.

Pour de plus amples informations sur l’opération SEASCAPE 2 2, veuillez contacter : iprteam@wcoomd.org