L’OMD organise un atelier de remise à niveau pour les experts accrédités et pré-accrédités sur les règles d’origine

28 avril 2023

Du 18 au 20 avril 2023, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé à Bruxelles, dans le cadre du Programme UE‑OMD pour les règles d'origine en Afrique (Programme Origine en Afrique) financé par l’Union européenne (UE), un atelier de remise à niveau à l’intention d’experts africains accrédités et pré-accrédités en matière de règles d’origine.

L’atelier s’est déroulé dans le cadre du soutien de l’OMD à la mise en œuvre effective de l’Accord instituant la ZLECAf et conformément au plan de travail et aux besoins en matière de renforcement des capacités convenus avec le Secrétariat de la ZLECAf. L’objectif de cet atelier de remise à niveau était d’améliorer les connaissances des experts accrédités et pré-accrédités de l’OMD au sujet des questions actuelles relatives aux règles d’origine, en mettant l’accent sur l’Accord instituant la ZLECAf, créant ainsi une réserve solide de formateurs en Afrique pour mener à bien des activités de renforcement des capacités à l’échelle nationale et régionale.

Dans son allocution d’ouverture, Mme Macarena Ruiz-San-Jose, Responsable de programme à la Direction générale des partenariats internationaux de la Commission européenne, a souligné que l’UE soutenait fermement l’intégration économique de l’Afrique par le biais de plusieurs partenariats et programmes. Cet atelier, parmi d’autres actions du Programme Origine en Afrique, est considéré comme une étape importante pour renforcer les capacités et l’expertise sur les règles d’origine de la ZLECAf, garantissant ainsi une mise en œuvre efficace et efficiente de l’Accord instituant la ZLECAf et, en fin de compte, soutenant l’objectif de l’Union africaine de stimuler le commerce intra-africain.

Dans ses observations liminaires, Mme Gael Grooby, Directrice adjointe des Questions tarifaires et commerciales de l’OMD, a remercié l’UE pour le soutien qu’elle apporte, par l’intermédiaire du Programme UE‑OMD pour les règles d’origine en Afrique, à la fois au cours de remise à niveau et aux autres activités d’assistance destinées aux partenaires africains.  Elle a souligné que la formation continue par le biais d’ateliers de remise à niveau pour tous les experts accrédités et préaccrédités est une priorité pour l’OMD en vue de garantir le maintien des normes d’expertise les plus élevées et de créer une base solide pour les activités de renforcement des capacités des Membres et de l’OMD.  Elle a indiqué que, grâce au financement disponible via le Programme UE‑OMD pour les règles d’origine en Afrique, de nombreuses activités de formation ont eu lieu en Afrique, ce qui signifie que de nombreux experts africains ont pu achever la transition du statut de préaccrédité à celui d’accrédité au cours des six derniers mois, après avoir animé conjointement des activités de formation avec l’OMD.  Cela a permis de créer une réserve exceptionnelle d’experts accrédités pour la région.

Les règles d’origine jouent un rôle essentiel dans le dédouanement; ainsi, les connaissances acquises grâce à la formation contribueront à l’efficacité et à l’efficience des fonctionnaires des douanes et de la communauté commerciale. Au cours de l’atelier, les animateurs de l’OMD ont présenté le Programme UE-OMD pour les règles d'origine en Afrique ainsi qu’une vue d’ensemble des règles d’origine de la ZLECAf.  Comme il s’agissait d’un atelier interactif, les participants ont présenté et dirigé des sessions de discussion et des exercices sur les concepts clés de la ZLECAf en matière de détermination de l’origine, tels que les critères d’origine, le cumul, la certification et la vérification, ainsi que d’autres questions liées aux aspects opérationnels et procéduraux et à la mise en place de structures efficaces de gestion de l’origine au sein de la ZLECAf.  Les experts ont également examiné plusieurs dispositions, notamment l’article 19 de l’Accord instituant la ZLECAf, afin de comprendre l’impact de cet article sur la mise en œuvre des règles d’origine de la ZLECAf.

L’atelier a été l’occasion pour tous les participants de se familiariser avec le nouveau portail des Experts douaniers accrédités (ACE) de l’OMD, lancé en septembre 2022. Le portail ACE est une plateforme en ligne qui facilite la gestion et la mobilisation par l’OMD des experts en une matière déterminée sur le plan global et donne aux experts la possibilité de gérer leur profil et leur disponibilité.

Le Programme UE-OMD pour les règles d’origine en Afrique poursuivra ses travaux en matière de règles d’origine sur le continent par le biais du renforcement des capacités, aux fins de la mise en œuvre efficace de la ZLECAf et des accords de libre-échange pertinents.

Pour plus d’informations, veuillez contacter EU-WCORoOAfrica.Program@wcoomd.org