Conclusion réussie de la 65ème réunion de l’équipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD)

16 février 2023

La 65ème réunion de l’équipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD) de l’OMD s’est tenue avec succès, en mode hybride, les 2 et 3 février 2023. Quelque 155 participants inscrits, parmi lesquels des délégués des Membres de l’OMD ainsi que des représentants d’organisations internationales et du secteur privé ont pris part en ligne à la réunion. En outre, 28 délégués y ont assisté en personne au siège de l’OMD à Bruxelles, en Belgique.

M. Pranab Kumar Das, Directeur de la Direction du contrôle et de la facilitation, a ouvert la réunion en souhaitant la bienvenue aux participants et en leur présentant les activités et les rôles de l’EPMD. Il a souligné la précieuse participation des membres de l’EPMD, et plus spécialement de ceux qui ont contribué aux travaux du mini-groupe sur la version 4 du Modèle de données (DM) de l’OMD au cours des jours qui ont précédé la réunion, et il a mis en avant les efforts déployés pour finaliser les tâches dans le cadre du dossier de la version 4 du MD.

L’EPMD a reçu et traité trois demandes de modification des données (DMR) par le biais de l’application WCO DM App, à savoir deux DMR soumises par le Canada et une par le mini-groupe sur la version 4 du MD de l’OMD. L’EPMD a accepté une DMR, une autre a été retirée sur la recommandation de l’EPMD, et il a été convenu que la troisième DMR serait mise à jour et réexaminée après avoir fait l’objet d’un examen complémentaire par l’auteur de cette DMR.

L’EPMD a discuté et partiellement approuvé les résultats du dossier de la Version 4 du MD de l’OMD. L’EPMD a convenu de recevoir des contributions supplémentaires pour plusieurs résultats liés à la version 4, par exemple le matériel d’orientation technique et non technique du MD de l’OMD, les lignes directrices en matière d’OpenAPI et de JSON, pour le 28 février 2023 au plus tard, en vue de soumettre la version finale des résultats à l’approbation du Comité technique permanent (CTP) lors de ses sessions d’avril 2023.

Dans le cadre de la Gestion coordonnée des frontières et de la collaboration numérique en matière de Guichet unique, l’EPMD a discuté de l’aligement de l’actuel Dossier d’information dérivé (DID) CODEX du MD de l’OMD avec les Directives du CODEX afin de soutenir l’initiative du CODEX dans le domaine des certificats numériques génériques. Le représentant du Comité du CODEX sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires a fait un exposé soulignant toute l’importance de ce travail. En outre, le délégué du Nigéria a fait part de la pratique de son pays en matière de coopération entre les douanes et les autorités de sécurité alimentaire compétentes.

S’agissant des travaux en cours visant la mise en place d’une norme mondiale de données pour les voyageurs maritimes, l’EPMD a examiné et discuté le projet de modèle de Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et de Dossier passagers (PNR) maritimes.

L’EPMD a été informée par le Secrétariat de l’état d’avancement du Programme de travail 2022-2023 et elle a discuté du nouveau Programme de travail 2023-2025. Outre plusieurs nouvelles activités, l’EPMD a convenu de reporter dans ce nouveau Programme de travail certaines des activités 2022-2023.

Afin de promouvoir la mise en œuvre du MD de l’OMD au niveau national, l’EPMD a été informée des derniers développements des modules de référentiel et d’outils de cartographie de Mon dossier d’information (MDI) de l’application WCO DM App. En outre, le délégué de la Zambie a fait part de l’approche nationale adoptée par son pays pour développer MDI en tant que partie intégrante de la mise en œuvre globale du MD de l’OMD. Le délégué a ensuite donné des détails sur le MID qui avait été élaboré dans le référentiel MID de l’application DM App.

La réunion a été clôturée par M. Brendan O’Hearn, Directeur adjoint de la Direction du contrôle et de la facilitation, qui a félicité les participants pour tous les résultats obtenus.