Déclaration de l’OMD à propos des séismes en Türkiye et en Syrie

08 février 2023

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a été profondément attristée d’apprendre que la Türkiye et la Syrie, deux de ses Membres, avaient été frappées par des séismes dévastateurs et tragiques, dont le bilan humain ne cesse de s’alourdir et qui ont entraîné l’effondrement de centaines de bâtiments et fortement endommagé des infrastructures essentielles dans les deux pays.

Première ligne de défense aux frontières, la douane a un rôle important à jouer, en particulier dans les situations de crise, lorsqu’il s’agit d’acheminer rapidement jusqu’aux populations touchées de grandes quantités de fournitures et d’équipements destinés à sauver des vies. Ces marchandises sont essentielles pour la survie même des personnes touchées et pour équiper les secouristes et les acteurs humanitaires.

Soutenir les Membres de manière globale et avec vivacité est depuis toujours une priorité pour l’OMD, d’autant plus lors de catastrophes naturelles comme celle-ci. Les administrations douanières peuvent s’appuyer sur plusieurs instruments et outils qui les aideront à gagner en efficacité dans leurs opérations d’urgence en rationalisant les procédures aux frontières et en facilitant les mouvements transfrontières des envois de secours avec rapidité et efficacité et en toute légitimité.

Les Membres trouveront sur le site Web de l’OMD une page consacrée aux opérations de secours en cas de catastrophes naturelles, sur laquelle les administrations douanières peuvent consulter rapidement plusieurs textes techniques pertinents dans ce contexte, parmi lesquels la Convention de Kyoto révisée, directives relatives à l’annexe spécifique J, chapitre 5, envois de secours, la résolution du Conseil de coopération douanière relative au rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles (juin 2011) et les directives de l’OMD sur la gestion des catastrophes et la continuité de la chaîne logistique, pour n’en citer que quelques-uns.

Les instruments et outils pertinents de l’OMD prescrivent que le dédouanement des envois de secours pour l’exportation, le transit, l’admission temporaire et l’importation doit être effectué de manière prioritaire, et précisent les mesures de facilitation que les douanes doivent prendre pour ces envois. Parmi ces mesures, on citera : le dépôt d’une déclaration de marchandises simplifiée, ou encore provisoire ou incomplète sous réserve qu’elle soit complétée dans un certain délai ; le dépôt et l’enregistrement ou la vérification de la déclaration de marchandises et des documents justificatifs avant l’arrivée des marchandises, et la mainlevée de celles-ci à l’arrivée ; le dédouanement en dehors des heures d’ouverture prévues ou en dehors des bureaux de douane et l’exonération de tous frais à cet égard ; l’examen des marchandises et/ou le prélèvement d’échantillons uniquement dans des circonstances exceptionnelles. En outre, il faut dédouaner les envois de secours sans tenir compte du pays d’origine, du pays dont ils viennent ou du pays de destination.

Dans la résolution du Conseil de juin 2011, les Membres sont invités à gérer de façon efficace, simplifiée et coordonnée les frontières, y compris le partage d’information, avec les autres autorités nationales impliquées dans le traitement des envois de secours, tout en utilisant les systèmes de dédouanement existants afin de permettre un traitement rapide, efficace et centralisé de ces envois.

L’OMD continuera de suivre la situation et d’apporter son soutien à ses Membres. Nous saluons les agents des douanes qui, en ce moment même, sont sur le terrain dans les régions touchées et nous adressons nos pensées et nos condoléances aux familles en deuil et à leurs proches.