L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier régional « vert » (qui s’est déroulé sans utilisation de papier) consacré à la Convention de Kyoto révisée (CKR) à Bali en Indonésie, du 19 au 22 décembre 2022, avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière chinois (FCD/Chine). Au total, 27 fonctionnaires des douanes de la région ont pris part à l’atelier en présentiel, et quelque 15 fonctionnaires de l’Administration générale des douanes chinoises (GACC) et du Service des douanes de Corée y ont participé en ligne. Au total, 22 parties contractantes et 2 observateurs (Timor-Leste et Brunei Darussalam) de la CKR ont participé à l’atelier.
Au cours de cet atelier de 4 jours, d’importants sujets douaniers liés au Corps de la Convention, à l’Annexe générale (AG) et aux Annexes spécifiques (AS) de la CKR ont été examinés et discutés. L’atelier a abordé les principaux sujets liés à l’AG suivants : Formalités de dédouanement et autres formalités douanières (Chapitre 3), Droits et taxes (Chapitre 4), Contrôles douaniers (Chapitre 6), Application de la technologie de l’information (Chapitre 7), ainsi que des échanges de vues détaillés sur des questions relatives à la déclaration en douane, au paiement différé, aux contrôles juxtaposés, à la gestion coordonnée des frontières, etc. Dans le cadre des AS, les chapitres liés aux formalités douanières antérieures au dépôt de la déclaration de marchandises, au perfectionnement actif, à la transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation, aux zones franches, aux règles d’origine et aux envois de secours ont été discutés. Les participants de la GACC et de l’Administration générale des douanes mongoles ont également présenté un exposé sur les zones franches, et le participant de l’Indonésie a présenté leur Certificat d’origine électronique (E-CoO) et l’échange de données.
L’atelier a également passé en revue une étude de cas et a effectué un exercice d’analyse des lacunes afin de comprendre les problèmes de mise en œuvre et les défis rencontrés par les CN dans le cadre de la CKR, étant donné que la plupart des participants étaient des CN. Dans l’ensemble, certains des principaux problèmes et défis semblent porter sur les notions de contrôles juxtaposés, conjoints, de seuils de minimis, de paiement différé, d’échange de données, etc. En outre, les participants à l’atelier ont été brièvement informés de la relation entre la CKR et l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, et de l’état d’avancement de l’examen complet de la CKR.
Grâce au soutien généreux du Bureau régional des douanes et accises (CERO) de Bali en Indonésie, une visite sur le terrain a été organisée à l’aéroport international Ngurah Rai de Bali (NRIAB). Au cours de cette visite, les participants ont été informés de l’application de la Déclaration en douane électronique pour les voyageurs, mise en œuvre à l’aéroport NRIAB par le CERO de Bali.
Le Directeur adjoint du Centre de formation et d’éducation de la Douane d’Indonésie (ICEETC), le Centre de formation régional (CFR) de l’OMD en Indonésie, a ouvert l’atelier et l’allocution de clôture a été faite par le Chef du CERO de Bali. L’atelier a été organisé en collaboration avec le Bureau régional de renforcement des capacités Asie/Pacifique de l’OMD et l’ICEETC, le CFR de l’OMD en Indonésie.
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