Du 24 au 28 avril et du 8 au 12 mai 2023, deux ateliers nationaux sur le Système harmonisé et le classement des marchandises ont eu lieu respectivement à Grand Bassam et à Abidjan (en Côte d’Ivoire). Organisés en coordination avec l’Alliance allemande pour la facilitation des échanges (GaTF) et sous l’égide du Programme UE-OMD pour le Système harmonisé en Afrique (Programme SH-Afrique) financé par l’Union européenne, ces deux ateliers s’inscrivent dans le cadre de l’assistance globale destinée à soutenir conjointement la Côte d’Ivoire dans l’opérationnalisation d’un mécanisme de décisions anticipées moderne qui répondra aux exigences de l’article 3 de l’Accord sur la facilitation des échanges de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), ainsi qu’aux attentes de la communauté commerciale mondiale.
Les deux ateliers, le premier de niveau intermédiaire et le deuxième de niveau avancé, ont bénéficié à plus de 25 fonctionnaires des douanes provenant de différents services techniques de la Direction générale et de certaines unités frontalières. Les ateliers visaient à créer un groupe de spécialistes ayant une bonne compréhension de tous les aspects théoriques et pratiques les plus essentiels du classement des marchandises. Ils ont également permis de débattre d’un large éventail de questions liées à la détermination des codes tarifaires, à l’analyse du classement de produits spécifiques, ainsi qu’à l’explication détaillée des Règles générales interprétatives. Au cours des exercices pratiques, les participants ont été invités à classer des échantillons de produits qui font régulièrement l’objet de litiges avec les opérateurs économiques.
Mme Roxana Toran Villaroya de la Délégation de l’Union européenne en Côte d'Ivoire s’est félicitée de l’appui de son institution aux administrations des douanes en Afrique à travers le Programme SH-Afrique, mis en œuvre par l’OMD, qui vise à aider les divers partenaires en Afrique à mettre en œuvre de manière coordonnée et uniforme l’un des instruments fondamentaux de facilitation du commerce qu’est la Convention sur le Système harmonisé (SH) de l’OMD.
La représentante de la GIZ en Côte d’Ivoire, qui appuie également la Direction générale des douanes de la Côte d’Ivoire dans la mise en place d’un système de décisions anticipées, Mme Roseline Fischer, a réaffirmé l’engagement de son organisation aux côtés de l’OMD et de l’UE à accompagner les douanes ivoiriennes dans cette mise en place.
Le Président du Comité de réforme et de modernisation de la douane de la Côte d’Ivoire, le Colonel Léopold AKE, représentant le Directeur général des douanes, a remercié l’OMD, l’Union européenne et le GaTF pour leurs efforts conjoints visant à soutenir la douane ivoirienne dans la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées. Il a souligné que l’assistance apportée à son administration permettra de commencer à délivrer des décisions anticipées avant l’engagement pris par la Côte d’Ivoire dans le cadre de l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC.
Cette activité a particulièrement mis en évidence les avantages et l’impact de la coordination entre les donateurs.
Pour plus d’informations, veuillez contacter hs@wcoomd.org.