Atelier sous-régional de l’OMD sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage pour les pays du MERCORSUR et voisins

08 juin 2023

Du 31 mai au 2 juin 2023, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier sous-régional consacré à la lutte contre la contrefaçon et le piratage à Iguazu, en Argentine, dans la zone dite de la «Triple frontière», entre l’Argentine, le Brésil et le Paraguay.

Cet atelier de 3 jours, auquel ont participé 26 fonctionnaires des douanes de l’Argentine, de la Bolivie, du Chili, du Paraguay et de l’Uruguay, avait pour objectif de renforcer la coopération entre les administrations douanières de la région afin d’optimiser les efforts engagés par chaque pays pour mieux protéger les droits de propriété intellectuelle (DPI).

Les outils et instruments pertinents de l’OMD en la matière et la communication entre les douanes et les autres acteurs en l’occurrence la justice et le secteur privé pour une synergie d’action entre toutes les parties prenantes ont fait partie des points importants à l’agenda de cet atelier.

Le deuxième jour de l’atelier a été dédié aux présentations du secteur privé. Dix-sept titulaires de droit représentant différents types de produits ont présenté aux participants les caractéristiques essentielles des produits portant leurs marques ainsi que les techniques pouvant permettre aux fonctionnaires des douanes de détecter les produits contrefaisants.

L’atelier s’est achevé par un panel de discussion sur le thème « L’expérience judiciaire en matière d'enquêtes impliquant la contrefaçon et la synergie avec le secteur privé » avait pour orateur le Dr. Hernán Viri, Juge fédéral de Gualeguaychú et Enrique CARIDE, président de l'Association civile anti-piratage argentine (ACAA). Les saisies de contrefaçons requièrent une certaine minutie dans la gestion de la procédure et une franche collaboration entre la justice, la douane et le secteur privé.

Par ailleurs, une session à huis-clos, exclusivement réservée aux fonctionnaires des douanes, s’est concentrée sur les techniques de gestion des risques et de ciblage en matière de fraudes liées aux DPI ainsi qu’à une présentation en direct de l’outil de communication sécurisé de l’OMD, le CENcomm DPI.

Dans son discours de clôture, M. Guillermo Michel, Directeur général des douanes de l’Argentine, tout en remerciant l’OMD pour avoir répondu favorablement à sa requête, a souligné que « les douanes luttent contre la contrefaçon et le piratage en s'appuyant sur des faits et non sur des mots. » « Cet atelier réunissant des experts de l'OMD pour lutter contre  les atteintes aux DPI, nous permet de fournir des outils appropriés à nos collègues douaniers de l’Argentine ainsi qu'à ceux du Mercosur et des pays voisins, afin qu'ils soient plus efficaces dans leur travail quotidien, » a-t-il ajouté.

Cet atelier a été animé par un expert du Secrétariat de l’OMD spécialisé dans le domaine des DPI avec le concours de deux conseillers techniques et opérationnels pré-accrédités dans ce domaine.

Pour plus d’informations concernant les activités dispensées dans le domaine de la protection des DPI, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse: IPRteam@wcoomd.org