Cette année, comme chaque année, la Journée mondiale de l'environnement sera célébrée le 5 juin; son objectif est de sensibiliser à la nécessité de protéger l'environnement et, à long terme, de mieux prendre soin de notre planète. Sous le slogan #CombattreLaPollutionPlastique, les Nations unies ont choisi pour thème cette année les solutions à la pollution plastique. À cette occasion, l'Organisation mondiale des douanes (OMD) confirme son engagement, démontré par ses différentes initiatives et projets, dans la lutte contre les mouvements transfrontières illicites de déchets.
Selon les projections établies par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur la base des politiques actuelles, l'utilisation des matières plastiques pourrait presque tripler dans le monde d'ici 2060, sous l'effet de la croissance économique et démographique et du faible coût des matières plastiques. En conséquence, les déchets plastiques devraient eux aussi presque tripler d'ici 2060. Pourtant, la moitié des déchets plastiques sont encore mis en décharge et moins d'un cinquième sont recyclés.
Les fuites de plastique dans l'environnement devraient doubler pour atteindre 44 millions de tonnes (Mt) par an, tandis que l'accumulation de plastique dans les milieux aquatiques fera plus que tripler. Cet impact environnemental s'ajoute aux émissions de gaz à effet de serre libérées dans l'atmosphère lors de la production du plastique.
Par la décision 5.2 de l'Assemblée des Nations unies pour l'environnement, il a été convenu qu'un traité mondial sur le plastique devrait être établi, soulignant le besoin urgent d'action de la part de la communauté internationale. L'objectif est de mettre en place un accord mondial contraignant d'ici la fin de l'année 2024.
En raison de sa position unique dans la chaîne logistique, la douane joue un rôle essentiel dans la prévention du commerce illégal des déchets plastiques, en surveillant et en contrôlant efficacement les mouvements internationaux de déchets plastiques et en faisant respecter les procédures existantes ainsi que les interdictions et les restrictions applicables aux frontières.
"L'OMD reconnaît que le commerce illicite et l'absence de gestion écologiquement rationnelle des déchets plastiques constituent une véritable menace pour l'environnement et la santé humaine, et que la douane a un rôle clé à tenir", a déclaré M. Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD. "Pour s'attaquer à ce phénomène, il faut reconnaître son importance au niveau stratégique et politique, ce qui devrait se traduire par des mesures opérationnelles telles qu'une meilleure gestion des risques et un renforcement du partage d'informations et de la coopération aux niveaux national et international", a-t-il ajouté.
Activement impliquée dans la lutte contre le trafic de déchets, l'OMD aide les administrations douanières à renforcer leurs capacités pour appliquer efficacement, aux frontières, les dispositions de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, qui constitue le principal cadre réglementaire international pour le commerce des déchets.
Suite à l'élargissement récent du champ d'application de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, aux déchets plastiques dangereux et mixtes, l'OMD a lancé en avril 2020, dans le cadre de son Programme sur l’environnement, le Projet Déchets Plastiques Asie-Pacifique (APPW), financé par le gouvernement japonais. Ce projet vise à renforcer la capacité des administrations douanières à atténuer les menaces environnementales liées aux transferts illégaux de déchets plastiques dans la région Asie-Pacifique et à y répondre de manière appropriée, ainsi qu'à mieux faire connaître les principes réglementaires de la Convention de Bâle.2
En outre, chaque année, l'OMD coordonne des opérations conjointes à l'échelle mondiale pour lutter contre le commerce illégal de déchets dangereux et autres, y compris les déchets plastiques, ainsi que les substances contrôlées dans le cadre du protocole de Montréal. La dernière opération de cette série, l'opération DEMETER VIII, a impliqué 90 administrations douanières et a conduit à 139 saisies de plus de 3 600 tonnes et 8600 pièces (non pondérées) de déchets, et d'environ 25 tonnes d'hydrofluorocarbures (HFC).
L'opération DEMETER VIII a bénéficié du soutien concerté du Secrétariat de la Convention de Bâle, du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) OzonAction, de l'Office européen de lutte antifraude (OLAF), du Programme de contrôle des conteneurs de l'OMD et de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC), d'INTERPOL, d'Europol, du Réseau de l'Union européenne pour la mise en œuvre et l'application du droit de l'environnement (IMPEL), et du réseau mondial des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) de l'OMD.
L'OMD s'efforce de soutenir ses Membres dans le développement de pratiques durables, la sensibilisation aux défis environnementaux, le renforcement des capacités et la promotion du partage des connaissances. La douane verte étant l'un des domaines prioritaires du Plan stratégique 2022-2025 de l'OMD, les travaux en cours de l'Organisation dans le domaine de l'environnement, y compris l'économie circulaire et l'écologisation de certains de ses instruments (notamment le Système harmonisé), témoignent du ferme engagement de l'OMD et de ses Membres à contribuer à un avenir durable et vivable.