Du 27 février au 3 mars 2023, le Secrétariat de l’OMD a organisé un atelier national sur l’évaluation en douane à Bakou (Azerbaïdjan) avec le soutien du Fonds de coopération douanière de l’Allemagne. Plus de 40 fonctionnaires des douanes provenant de diverses directions du Comité national des douanes de la République d’Azerbaïdjan (CND) ont participé à l’atelier.
Dans son allocution d’ouverture, M. Ismayil Huseynov, Premier Vice-Président du CND, a souligné l’importance de l’évaluation en douane dans le processus de recouvrement des droits. Il a encouragé les participants à prendre une part active à l’atelier et à profiter de cette occasion pour aborder les problèmes d’évaluation en douane qu’ils rencontrent dans leurs activités quotidiennes.
Au cours de cet atelier de cinq jours, les participants se sont familiarisés avec les principes clés de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane (l’Accord) et les diverses méthodes d’évaluation prévues par l’Accord, et plus particulièrement la méthode de la valeur transactionnelle. L’importance d’appliquer le processus décrit dans la Décision 6.1 du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC dans les cas où la douane a des raisons de douter de la véracité ou de l’exactitude de la valeur déclarée a également été soulignée.
L’atelier a en outre permis d’examiner les outils et les directives élaborés par le Secrétariat de l’OMD pour aider les Membres à mettre en place un programme efficace de contrôle de l’évaluation, tels que l’utilisation d’une base de données en matière d’évaluation en douane et de l’analyse miroir en tant qu’outils de gestion des risques, la segmentation des importateurs pour faire face à des risques spécifiques, la réalisation d’un contrôle a posteriori.
L’atelier s’est conclu par une session consacrée aux décisions anticipées en tant que moyen de facilitation et de contrôle des échanges.