Le Portugal partage son expérience de la coopération entre la douane et le fisc

23 mars 2023

À l’invitation de l’Autorité fiscale et douanière portugaise, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est rendu à Lisbonne, au Portugal, le 22 mars 2023, pour aborder avec l'équipe de direction de l’administration, la question de la coopération entre les administrations douanières et fiscales et de l’appui à apporter à la Communauté des pays de langue portugaise (CPLP).

Le Secrétaire général Mikuriya, qui était accompagné du Directeur de l’Administration nationale des impôts et ancien Directeur général de l'Administration des douanes japonaise, Wataru Sakata, a été reçu par Helena Borges, Directrice générale de l’Administration fiscale, au ministère des Finances portugais. Son équipe lui a fait part de l’expérience du Portugal concernant la contribution de la douane en matière de remboursement de la TVA aux visiteurs étrangers et de collecte de la TVA sur les envois de commerce électronique transfrontalier.  Ces mesures ont été facilitées par les factures électroniques et le partage des données entre la Douane et l’Administration des impôts.  M. Mikuriya a également participé à des discussions avec la direction de l’Autorité fiscale et douanière, notamment avec Ana Paula Raposo, Directrice générale adjointe des douanes, concernant le soutien que l’OMD apporte à la CPLP. 

Tous les participants ont salué les avantages découlant de la coopération étroite entre les administrations douanières et fiscales, tout particulièrement dans le domaine de la collecte de la TVA, pour garantir le développement sain du commerce électronique et améliorer l’environnement commercial, notamment dans l’industrie du tourisme.  Ils ont également souligné l’importance des normes internationales et de la coopération à ce niveau, étant donné que le régime portugais concernant le commerce électronique transfrontalier se base sur le Cadre de normes de l’OMD et sur les règlementations de l’UE.