Le 31ème réunion du Comité de gestion de la Convention de Kyoto révisée (CG/CKR) s’est tenue du 6 au 8 mars au siège de l’OMD, dans un format hybride. Des représentants des Parties contractantes, des administrations Membres, du monde universitaire et d’organisations partenaires y ont pris part.

Dans son allocution d’ouverture, M. Pranab Kumar Das, Directeur de la Direction du contrôle et de la facilitation, a souhaité la bienvenue aux participants et les a informés de l’ordre du jour de la réunion.

La réunion a débuté par l’élection d’un Président et d’un Vice-président afin d’assurer la présidence de celle-ci. Maria Vournou (Grèce) et Yves Patrick Tchami (Cameroun) ont été réélus aux postes respectifs de Présidente et de Vice-président, à une majorité écrasante des délégués.

Au cours de la réunion, le CG/CKR s’est concentré sur le projet de mise à jour des Directives de l’Annexe générale (AG) de la Convention. Les délégués ont échangé des vues sur les notions suivantes : problèmes de données, déclarations électroniques, déclaration de marchandises prélable, marchandises périssables, renseignements préalables concernant le fret, Opérateurs économiques agréés, paiement des droits par voie électronique, Contrôle douanier, Contrôle a posteriori, et publication et disponibilité des renseignements. L’examen et la révision des Directives sont essentiels pour garantir qu’elles continuent à guider les Parties contractantes dans la mise en œuvre de la CKR, à faciliter le commerce international et à promouvoir le respect des procédures douanières. Le CG/CKR poursuivra l’examen des Directives lors de sa prochaine réunion.

Le CG/CKR a également accédé à la demande de prolongation formulée par les douanes brésiliennes pour la mise en œuvre de certaines normes dans le cadre du Chapitre 10 (Recours en matière douanière) de l’Annexe générale.

La réunion a abordé le traitement des marchandises admises pour le perfectionnement actif ainsi que le traitement de sortie/apurement des produits compensateurs, à la demande des douanes guatémaltèques. Les délégués ont partagé leurs pratiques nationales afin d’aider à clarifier les questions soulevées par le Guatemala.

En outre, la réunion a examiné et approuvé le projet de Programme de travail du CG/CKR, qui décrit les activités et les initiatives essentielles que le Comité devrait mener à bien d’ici 2025.

La prochaine réunion du CG/CKR aura lieu dans la seconde moitié de 2023. Pour plus d’information, veuillez nous contacter à l’adresse RKCReview@wcoomd.org.