La 66e réunion de l'Équipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD) de l'OMD s'est tenue avec succès, en mode hybride, les 11 et 12 mai 2023 au siège de l'OMD à Bruxelles (Belgique). Elle a réuni quelque 132 participants inscrits, composés de délégués des Membres de l'OMD et de représentants d'organisations internationales et du secteur privé.
M. Brendan O'Hearn, Directeur adjoint chargé Procédures et facilitation, a ouvert la réunion en souhaitant chaleureusement la bienvenue à tous les participants et en donnant un aperçu complet des activités et des responsabilités de l’EPMD. Il a exprimé sa profonde gratitude aux membres de l’EPMD pour leur engagement actif, en particulier à ceux qui ont joué un rôle essentiel dans le Mini groupe chargé de la Version 4 de l’OMD, dont les travaux ont précédé la réunion. Soulignant l'importance de leurs contributions, il a salué leurs efforts soutenus qui ont permis de finaliser les éléments de la Version 4 du Modèle de données (MD).
L’EPMD a reçu et traité trois demandes de mise à jour des données (DMR) via l'application1 MD de l'OMD soumises par la Nouvelle-Zélande, qui ont toutes été approuvées. En outre, l’EPMD a revu la procédure de maintenance du MD de l'OMD afin d'en améliorer l'efficacité.
L’EPMD a été informée de l'initiative de la Chambre de commerce internationale (CCI) relative aux normes numériques concernant l'établissement de données/documents commerciaux clés, à laquelle l'OMD participe activement. En outre, le représentant de la FIATA a présenté le connaissement électronique de la FIATA (FBL). Ces deux initiatives devraient permettre à l'OMD de poursuivre la dématérialisation des documents d'accompagnement. La cartographie du FBL avec le modèle de données de l'OMD a ensuite été présentée pour discussion.
L’EPMD a été informée de l'approbation de la Version 4.0.0 du Modèle de données de l'OMD par le Comité technique permanent (CTP). La Version 4.0.0 sera soumise à la Commission de Politique générale et au Conseil pour approbation finale en juin 2023. Le Secrétariat a fait un exposé sur l'utilisation du format WIKI pour la publication des documents d'orientation relatifs à la Version 4.0.0 du Modèle de données de l'OMD; le chef de projet a ensuite fait une présentation sommaire de la publication des versions bêta 4 et 5 du Modèle de données 4.0.0 de l’OMD à des fins de contrôle de qualité avant la publication finale en juin 2023.
Suite à la discussion initiale lors de la 65e réunion de l’EPMD en février 2023, le projet de Dossier d'information dérivé (DID) du CODEX du MD de l’OMD a été présenté pour examen et approbation; l’EPMD a finalement approuvé le projet de DID du CODEX sur la base de l'ensemble des données partagées du CODEX.
Compte tenu de l'accent mis par l’EPMD sur l'élaboration d'un dossier d'information sur les cautions douanières, la réunion a débattu du modèle de processus commercial et des exigences en matière de données et a précisé comment remplir les formulaires et gérer les cautions douanières. Les États-Unis ont présenté leur expérience dans ce domaine et l'avant-projet de cartographie d’un ensemble de données nationales sur les cautions douanières a été examiné.
L'EPMD a discuté du Modèle de données API Maritime et du Modèle de Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et de Dossier des passagers (PNR) maritimes et a donné un aperçu du dossier d'information proposé. L’EPMD a soutenu l'utilisation du modèle de données API et RPCV/PNR dans son état actuel pour le programme pilote, par les membres du Groupe de travail sur la facilitation et le contrôle des passagers (GT-FCP) et les a invités à fournir un retour d'information afin d'améliorer les modèles de données.
Le Secrétariat a présenté à l’EPMD les progrès réalisés en ce qui concerne l'alignement de l'ensemble des données ferroviaires existant sur le modèle de données de l'OMD; les participants ont examiné la cartographie préliminaire et le Président a souligné la nécessité de poursuivre la collaboration et l'affinement afin d'assurer une intégration transparente des données ferroviaires dans le Modèle de données. Le Secrétariat a également informé l’EPMD de l'état d'avancement du Programme de travail 2023-2025.
Afin de promouvoir la mise en œuvre de Mon Dossier d’information (MyIP), le Secrétariat a fait un exposé sur une nouvelle fonctionnalité de l'application MD de l'OMD qui permettra de générer des documents OpenAPI basés sur un MyIP. A ce sujet, les Maldives ont présenté leur MyIP national créé à l'aide de l'application MD. En outre, le Secrétariat a présenté aux membres la version actualisée du module d'apprentissage en ligne du MD de l'OMD.
L'EPMD a procédé à l'élection de son président et de son vice-président pour 2023-2024. M. Niclas Gustafsson, de Suède, et Mme Mary Anne Egwunyenga, du Nigéria, ont été élus respectivement Président et Vice-présidente. Les membres de l’EPMD ont offert un gage d’appréciation à la présidente sortante, Mme Louritha Green, des États-Unis, qui a accompli un excellent travail, notamment en aidant à superviser la finalisation du Modèle de données 4.0.0 de l'OMD.
Le directeur adjoint M. O'Hearn s'est joint à l’EPMD pour remercier Mme Louritha Green d’avoir dirigé les travaux avec autant de brio; il a ensuite félicité les participants pour l’ensemble des résutats obtenus par l’EPMD et a clôturé la réunion.
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