L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a tenu avec succès un atelier multirégional « vert » (sans papier) sur la Convention de Kyoto révisée (CKR), du 8 au 12 mai 2023 à Panama, avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière de Chine (FCD Chine). Trente-deux (32) représentants des services douaniers d’Amérique du Sud, d’Amérique centrale, des Caraïbes, de l’Afrique orientale et australe, de l’Afrique de l’Ouest et du Centre, et de l’Europe, ont assisté à l’atelier en compagnie de 26 observateurs (parties non-contractantes) et de 6 parties contractantes à la CKR.
Pendant les cinq jours de l’atelier, des sujets importants concernant le texte de la Convention, l’Annexe générale (AG) et les Annexes spécifiques (AS) de la CKR ont été examinés et débattus. Principaux sujets couverts dans l’Annexe générale : Formalités de dédouanement et autres formalités douanières (chapitre 3), Droits et taxes (chapitre 4), Contrôle douanier (chapitre 6) et Application de la technologie de l’information (chapitre 7). D’autres discussions plus détaillées ont porté sur la déclaration en douane, le paiement différé, la gestion des risques, le courtier en douane, etc. Dans le cadre des Annexes spécifiques, les discussions ont porté sur des chapitres concernant les formalités antérieures au dépôt de la déclaration des marchandises, le perfectionnement actif, les entrepôts de douane, la transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation, les zones franches, les drawbacks, les envois de secours, etc.
Afin de familiariser davantage les participants avec les dispositions de la CKR, des exercices d'analyse des lacunes ont été réalisés à l'aide de la boîte à outils simplifiée de l'OMD pour la CKR. Bien que de nombreux participants ne soient pas parties contractantes à la CKR, les résultats de l'analyse ont indiqué qu’ils respectaient largement l'AG de la CKR, et ce en moyenne à hauteur de 85 %.
Le participant du Guatemala a présenté son expérience en matière d'adhésion à la CKR, et le Brésil a fait part de son projet de mise en œuvre du Guichet unique. Le participant de Bosnie-Herzégovine a présenté le mandat global de son administration, ses initiatives de réforme et de modernisation, et son parcours d'adhésion à la CKR.
L'ouverture et la clôture de l'atelier ont été assurées par le Directeur général de l'Autorité nationale des douanes du Panama, et l'atelier a été organisé en collaboration avec cette Autorité. Pour plus d'informations, veuillez nous écrire à RKCReview@wcoomd.org.