Améliorer les pratiques douanières dans cette nouvelle ère numérique : les résultats des 241ème/242ème sessions du Comité technique permanent

27 octobre 2023

Les 241ème/242ème sessions du Comité technique permanent (CTP) se sont tenues à Bruxelles du 24 au 26 octobre 2023. L’événement a rassemblé plus de 300 participants, en personne et en ligne, comprenant un large éventail de professionnels des administrations Membres, d’organisations internationales, du monde universitaire et du secteur privé. Le mélange des points de vue et des expériences a apporté de la profondeur et de la richesse aux échanges de vues. Au fil des ans, ce Comité a joué un rôle essentiel dans la promotion des instruments et des outils de facilitation des échanges ainsi que dans la résolution des défis auxquels les douanes sont confrontées.

Dans son allocution d’ouverture, le Secrétaire général adjoint de l’Organisation mondiale des douanes (OMD), M. Ricardo Treviño Chapa, a fait part de sa gratitude pour l’importante participation à la réunion, tout en se disant convaincu que les participants ne manqueraient pas de contribuer activement à l’échange d’expériences et d’informations au cours de cette réunion. Le Secrétaire général adjoint a souligné l’importance de plusieurs sujets importants qui allaient faire l’objet d’échanges de vues au cours des sessions du Comité, comme la technologie et la douane numérique, la coopération avec les organisations internationales, le commerce électronique et la douane verte.

Les trois jours de discussions lors des 241ème/242ème sessions du CTP ont donné lieu à des interactions et à plusieurs résultats principaux. Le CTP s’est vu présenter un rapport verbal de la Conférence 2023 de l’OMD sur la technologie, qui s’est tenu du 10 au 12 octobre au Vietnam sous le thème « Accueillir l’ère numérique : Tirer parti de la technologie, encourager l’innovation et accompagner la nouvelle génération de professionnels douaniers ». La conférence a abordé un large éventail d’innovations technologiques et leurs implications pour les administrations des douanes. Les mégadonnées, l’intelligence artificielle (IA), la chaîne de blocs, les technologies de détection innovantes ont figuré parmi les sujets abordés. Les participants ont en outre été informés de la Conférence mondiale conjointe OMD-UPU tenue du 6 au 8 juin de cette année et de la Déclaration conjointe entre l’OMD et l’Union postale universelle (UPU).

Le CTP a approuvé le rapport de la 5ème réunion du Groupe de travail sur la facilitation et le contrôle des passagers (GT-FCP), en ce compris le Programme de travail 2022-2025 du GT-FCP, et le rapport de 66ème réunion de l’Équipe de projet chargée du Modèle de données de l’OMD (EPMD), en ce compris la mise à jour du Programme de travail 2023-2025 de l’EPMD et la mise à jour de la Procédure de maintenance du Modèle de données de l’OMD. Les délégués du CTP ont convenu que les travaux du GT-CTP se poursuivraient dans un mini-groupe faisant rapport au CTP, à titre de mesure provisoire, jusqu’à ce qu’un point d’ancrage permanent plus approprié soit trouvé pour traiter les questions de facilitation et de contrôle des passagers. Le CTP a examiné la question du cadre d’interconnectivité réglementaire transfrontière et a approuvé l’examen des instruments et des outils des Douanes en réseau international (DRI). Un autre sujet important inscrit à l’ordre du jour consistait dans le commerce électronique, pour lequel plusieurs Membres ont présenté les défis et les expériences liés à la mise en œuvre du Cadre de normes SAFE de l’OMD pour le commerce électronique transfrontalier. Dans le cadre de ce point de l’ordre du jour, le projet d’un nouvel outil de l’OMD sur les implications pour la douane du processus de traitement du commerce électronique a fait l’objet d’un échange de vues. Le développement de cet outil se poursuivra par le biais de discussions entre les sessions et sera aligné sur les annexes du Dossier Commerce électronique.

Le CTP a été informé de la mise en œuvre du Plan d’action sur les douanes vertes et a examiné le projet de Directives de l’OMD sur le traitement par la douane des conteneurs et des emballages rapportés ou rechargés. Le CTP a approuvé les travaux proposés par le Secrétariat dans ce domaine et a fourni des orientations sur la voie à suivre. En outre, la réunion a souligné l’importance de la création d’un réseau commercial sûr et efficace avec la mise en œuvre de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE) et d’autres outils, ainsi que de la promotion des partenariats et du renforcement des capacités. La nécessité d’inclure les femmes dans les échanges était également été l’un des sujets à l’ordre du jour et des présentations ont été données sur les efforts entrepris pour promouvoir l’inclusion des femmes dans le commerce et les douanes.

La session s’est terminée par une allocution remarquable du Secrétaire général, M. Kunio Mikuriya, qui a marqué un moment important puisqu’il s’agissait de sa dernière apparition en tant que Secrétaire général lors d'une réunion du CTP. Formulant à la fois une appréciation rétrospective et une perspective stratégique pour l’avenir, il a souligné dans son discours la progression constante et les stratégies d’adaptation de l’organisation. M. Mikuriya a félicité les délégués pour leur travail remarquable et pour le succès global de la réunion.

Le Directeur du contrôle et de la facilitation, M. Pranab Kumar Das, a également fait part de sa gratitude aux participants pour leur contribution active au cours de ces sessions du CTP et il a tenu à remercier les Membres et les parties prenantes du secteur privé qui ont partagé leurs connaissances et expériences.

La prochaine réunion du CTP est prévue pour la quatrième semaine d’avril 2024.