La 67e réunion de l'Équipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD) de l'OMD s'est tenue avec succès, en mode hybride, les 28 et 29 septembre 2023 au siège de l'OMD à Bruxelles (Belgique), en présence de 142 participants inscrits, dont des délégués des Membres de l'OMD et des représentants d'organisations internationales et du secteur privé. Cette réunion a été précédée d'une session d’un Groupe d’experts qui s’est tenue en présentiel du 25 au 27 septembre 2023.

M. Pranab Kumar Das, Directeur de la Direction du Contrôle et de la facilitation, a prononcé le discours d'ouverture, préparant le terrain aux discussions à venir. Dans son allocution, il a souligné l'approbation de la version 4.0.0 du Modèle de données (MD) de l'OMD donnée par le Conseil en juin 2023 ainsi que la collaboration avec d'autres organisations internationales dans la poursuite de l'objectif de facilitation du commerce international et l'engagement avec le secteur privé dans le développement et l'adoption de Mon dossier d'information (MyIP).

L'organisateur du Groupe d’experts a présenté les travaux de son Groupe à l’EPMD. En outre, l’EPMD a noté qu'aucune demande de modification des données (DMR) n'avait été soumise au cours de cette réunion. Le Secrétariat a ensuite informé les membres de l’EPMD des changements apportés à l'application WCO DM App concernant la soumission des DMR. L’EPMD a pris acte de l'approbation de la version 4.0.0 du MD de l'OMD par le Conseil en juin 2023 et de sa publication à la fin du même mois, reconnaissant la nécessité de mettre à jour les documents d'orientation du MD de l'OMD pour assurer l'alignement avec cette dernière version.

L'EPMD a examiné les ensembles de données relatifs aux Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et aux Dossiers passagers (PNR). Ces ensembles de données avaient été précédemment approuvés par le Groupe de travail sur la facilitation et le contrôle des passagers (GT-FCP). L’EPMD a examiné l'état actuel de ces modèles de données et a débattu du format des messages électroniques et des guides de mise en œuvre des messages basés sur ces modèles.

L'EPMD a étudié les possibilités de continuer à améliorer ses méthodes de travail, notamment en permettant aux membres de l’EPMD de se porter volontaires pour la maintenance et le développement du MD de l'OMD en tant que produit. A cet égard, l'OMD a revu le document sur les rôles et les exigences du produit MD de l'OMD et le mandat de l’EPMD afin d'améliorer le processus de gestion du produit MD de l'OMD.

Les discussions ont également porté sur l'harmonisation de l'ensemble de données sur les obligations douanières et du modèle de processus opérationnel. Les membres de l’EPMD ont ainsi eu l'occasion de partager leurs pratiques nationales et d'acquérir des connaissances dans ce domaine essentiel. En outre, l’ EPMD a approuvé un nouveau matériel d'orientation technique sur l'utilisation de "pointeurs", qui contribuerait à accroître l'efficacité et la précision des opérations douanières.

Le Secrétariat a fait le point sur la poursuite du développement de l'application WCO DM App, en introduisant une nouvelle capacité d'exportation de documents syntaxiques qui aide les Membres à mettre en œuvre MyIP pour l'adoption du MD de l'OMD et à réaliser l'interopérabilité mondiale.

L’EPMD a également débattu de l'avancement de son programme de travail existant et a approuvé les mises à jour du programme de travail de l’EPMD pour la période 2023-2025.

M. Brendan O'Hearn, Directeur adjoint chargé des procédures et de la facilitation, a clôturé la 67e réunion de l’EPMD.