Un atelier sous-régional consacré au Système harmonisé (SH) et aux décisions anticipées en matière de classement des marchandises s’est déroulé à Bangkok (Thaïlande), du 16 au 20 octobre 2023, au profit des pays Membres de l’ANASE. L’atelier a été organisé conjointement par l’OMD, l’Administration des douanes de la Thaïlande et le BRRC Asie-Pacifique (AP), avec le soutien du Fonds de coopération douanière (FCD) du Japon. Il a été animé par deux experts du Secrétariat de l’OMD, un expert de la douane japonaise et un expert accrédité de l’OMD issu du Cambodge. Dix-neuf fonctionnaires travaillant dans des domaines liés au classement tarifaire et provenant des Administrations douanières du Brunei Darussalam, du Cambodge, de l’Indonésie, de la Malaisie, du Myanmar, des Philippines, de Singapour, de la Thaïlande et du Viêt Nam ont participé à cet atelier.
Dans son allocution d’ouverture, Mme Nunthita Sirikup, Directrice générale adjointe de l’Administration des douanes de la Thaïlande, a souligné l’importance du classement dans le SH comme étant l’un des piliers des activités de la douane. Elle a mis en exergue l’impact du classement tarifaire dans le commerce international et a reconnu la nécessité de transmettre les connaissances nécessaires aux fonctionnaires travaillant dans ce domaine afin de se conformer aux dispositions de la dernière édition du SH. Elle a également souligné le rôle essentiel du SH et des tarifs pour garantir une administration correcte et efficace des diverses mesures commerciales et a remercié l’OMD et l’Administration des douanes du Japon pour leur collaboration avec les pays Membres de l’ANASE afin de renforcer cet important domaine technique.
M. Norikazu Kuramoto, Directeur du BRRC AP, a remercié l’OMD et la douane japonaise pour leur soutien constant en faveur du renforcement des capacités. Il s’est dit confiant quant aux avantages pratiques que tireront les participants et leurs administrations douanières à l’issue des débats portant sur un large éventail de sujets relatifs au classement tarifaire qui ont eu lieu au cours de l’atelier.
Durant l’atelier, des participants du Cambodge, de la Malaisie, de Singapour et de la Thaïlande ont présenté leurs travaux respectifs en matière de classement dans le SH et leurs systèmes de décisions anticipées. Les exposés de ces administrations ont donné l’occasion à tous les participants de débattre de leurs défis communs et des solutions éventuelles en ce qui concerne le classement dans le SH et les processus de décisions anticipées.
L’atelier s’est concentré sur l’interprétation et l’application uniformes de la Nomenclature du SH de 2022 et sur l’amélioration de la capacité institutionnelle à mettre en œuvre le classement de manière efficace, notamment par le biais du système de décisions anticipées. En outre, l’atelier a été l'occasion de mieux étudier les outils et instruments de l’OMD destinés à faciliter le classement dans le SH. A la demande des participants, les experts ont expliqué plus en détail le classement des produits des Sections XVI à XVIII.
Les participants ont examiné plusieurs études de cas de classement tarifaire dans différents domaines tels que les produits agricoles, les matières plastiques, le caoutchouc, les textiles, les machines et appareils mécaniques, les machines et appareils électriques et les véhicules.
Tous les participants ont remercié l’OMD et l’Administration des douanes du Japon pour le soutien apporté au renforcement des capacités dans le domaine du SH et dans d’autres domaines.
En clôturant l’atelier, Mme Namthip Pongsa-ngiam, Directrice de l’Ecole des douanes thaïlandaises, a souligné l’importance de l’atelier qui a permis de créer des opportunités d’échange efficace de renseignements et de favoriser des échanges fructueux sur le SH entre les experts de l’OMD et les participants.