L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier national sur le contrôle a posteriori (CAP) à Oulan-Bator (Mongolie) du 25 au 29 septembre 2023. Cet atelier était la troisième d’une série d’activités de soutien en matière de CAP et s’inscrivait dans le prolongement de la mission de diagnostic menée en août 2022 et d’un atelier national en avril 2023. Ces activités ont été financées par le Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon).
Au cours de la cérémonie d’ouverture, le Directeur général adjoint de l’Administration générale des douanes mongoles (MCGA), M. Enkhtaivan Gelegjamts, a souhaité la bienvenue à l’équipe d’experts de l’OMD et aux participants, en mettant en avant l’importance du CAP pour la facilitation des échanges et le recouvrement des recettes. Il a également fait part de sa profonde gratitude envers l’OMD et le FCD/Japon pour le soutien continu qu’ils fournissent aux douanes mongoles.
Le programme de l’atelier avait été conçu pour répondre aux besoins généraux identifiés par la mission de diagnostic et pour respecter le plan d’action élaboré par la MCGA, conformément aux recommandations formulées par l’OMD dans son rapport. Lors de l’atelier précédent, la MCGA avait entamé un examen de la législation en vigueur afin qu’elle soit conforme à la Convention de Kyoto révisée et à l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur la facilitation des échanges, sur la base d’une bonne compréhension du concept de CAP. Les participants à l’atelier ont également appris les procédures opérationnelles normalisées et les techniques de contrôle pratiques en matière de CAP, conformément aux Directives de l’OMD aux fins du contrôle a posteriori.
Lors de ce dernier atelier, les participants ont commencé à modifier leurs procédures opérationnelles normalisées actuelles afin qu’elles correspondent davantage aux Directives de l’OMD. Ils ont également entrepris un examen de la structure interne de communication et d’échange d’informations de leur Administration afin de s’assurer que la gestion des risques douaniers reflète mieux l’approche en matière de conformité et que les décisions de la douane en matière de recouvrement des recettes et de ses orientations pour les opérateurs du secteur soient plus cohérentes et transparentes.
Ils ont également élargi leurs connaissances, grâce aux outils de l’OMD, sur la conformité douanière volontaire, sur la manière dont ils devraient informer le public sur les exigences pertinentes de la législation douanière et comment ils devraient s’engager avec le secteur commercial. Ils se sont vu donner des conseils sur la manière d’établir une relation gagnant-gagnant avec l’Administration fiscale nationale, sur les techniques les plus récentes en matière d’analyse des données pour la gestion des risques et le CAP, et sur la relation entre les exigences de tenue de registres et les contrôles de conformité douanière.