Déclaration de l’OMD à propos des récentes catastrophes frappant des Membres
12 septembre 2023
L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a été profondément attristée d’apprendre que des Membres avaient été frappés par de récentes catastrophes, à savoir le séisme dévastateur qui a touché le Maroc dans la soirée du 8 septembre et les inondations sans précédent survenues en Libye ces derniers jours. Ces événements catastrophiques ont causé la perte de milliers de vies humaines, ont fait de nombreux blessés ou disparus, et ont entraîné des dommages considérables aux habitations, aux routes, aux ponts et aux sites historiques.
Première ligne de défense aux frontières, la douane a un rôle essentiel à jouer, en particulier lors de catastrophes naturelles, lorsqu’il s’agit d’acheminer rapidement jusqu’aux populations touchées de grandes quantités de fournitures et d’équipements destinés à sauver des vies. Ces marchandises sont essentielles, non seulement pour la survie des personnes touchées, mais également pour équiper les secouristes et les acteurs humanitaires.
Soutenir les Membres de manière globale et avec vivacité est depuis toujours une priorité absolue pour l’OMD, d’autant plus en cas de catastrophes. Les administrations douanières ont accès à plusieurs instruments et outils qui peuvent améliorer l’efficacité de leurs opérations d’urgence. Ces ressources sont conçues pour rationaliser les procédures aux frontières et faciliter les mouvements transfrontières des envois de secours avec efficacité et en toute légitimité.
L’attention des Membres et des parties prenantes est attirée sur la page web de l’OMD consacrée aux opérations de secours en cas de catastrophes naturelles, sur laquelle les administrations douanières peuvent consulter rapidement plusieurs instruments et outils pertinents dans ce contexte, parmi lesquels le Chapitre 5 de l’Annexe spécifique J à la Convention de Kyoto révisée, la Résolution du Conseil de coopération douanière relative au rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles (juin 2011) et les Directives de l’OMD sur la gestion des catastrophes et la continuité de la chaîne logistique, entre autres.
Les instruments et outils pertinents de l’OMD prescrivent que le dédouanement des envois de secours pour l’exportation, le transit, l’admission temporaire et l’importation doit être effectué de manière prioritaire, et précisent les mesures de facilitation que les douanes doivent prendre pour ces envois. Parmi ces mesures, on citera : le dépôt d’une déclaration de marchandises simplifiée, ou encore provisoire ou incomplète sous réserve qu’elle soit complétée dans un certain délai ; le dépôt et l’enregistrement ou la vérification de la déclaration de marchandises et des documents justificatifs avant l’arrivée des marchandises, et la mainlevée de celles-ci à l’arrivée ; le dédouanement en dehors des heures d’ouverture prévues ou en dehors des bureaux de douane et l’exonération de tous frais à cet égard ; l’examen des marchandises et/ou le prélèvement d’échantillons uniquement dans des circonstances exceptionnelles. En outre, il faut dédouaner les envois de secours sans tenir compte du pays d’origine, du pays dont ils viennent ou du pays de destination.
Dans la résolution du Conseil de juin 2011, les Membres sont invités à gérer de façon efficace, simplifiée et coordonnée les frontières, y compris le partage d’information, avec les autres autorités nationales impliquées dans le traitement des envois de secours, tout en utilisant les systèmes de dédouanement existants afin de permettre un traitement rapide, efficace et centralisé de ces envois.