La 42ème session du Comité technique des règles d’origine (CTRO) s’est tenue avec succès du 7 au 9 février 2024 en mode présentiel à Bruxelles, sous la présidence de Mme Sun Hwa Cho de l’Administration des douanes de Corée. La réunion a rassemblé 167 participants inscrits qui ont assisté à la fois en mode présentiel et en ligne avec participation passive seulement, y compris des délégués des Membres de l’OMD, des représentants d’organisations intergouvernementales (OMC et CNUCED) et de la Chambre de commerce internationale.
Mme Gael Grooby, Directrice par intérim de la Direction des Questions tarifaires et commerciales, a prononcé le discours d’ouverture, donnant le ton des discussions à venir. Dans son discours, elle a exprimé sa gratitude pour la participation importante à la réunion et a indiqué qu’elle était convaincue que les participants contribueraient activement à l’échange d’expériences et de renseignements au cours de la réunion.
La réunion du CTRO a permis d’examiner un éventail varié de sujets, partageant les expériences et les points de vue des Membres et mettant en évidence la nature dynamique des règles d’origine dans le commerce international. Les débats ont porté sur des sujets importants tels que la numérisation des certificats d’origine, l’étude de faisabilité concernant un cadre d’interconnectivité pour le certificat d’origine, le cumul, les règles d’origine par produit spécifique, l’utilisation de la technologie de chaîne de blocs et d’autres technologies pour l’auto-certification de l’origine et le mécanisme de mesure de la performance de la douane. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) a présenté un rapport complet sur les activités du Comité des règles d’origine offrant de précieuses informations.
En outre, le CTRO a analysé, examiné et soutenu plusieurs activités en cours de l’OMD, notamment l’Etude sur la numérisation des certificats d’origine (synthèse des conclusions), l’Etude de faisabilité concernant un cadre d’interconnectivité pour le certificat d’origine, en particulier son modèle de processus opérationnel (MPO) et les composantes du jeu de données, l’Etude sur le cumul et le Plan de travail pour l’Etude sur les règles par produit spécifique.
Outre les débats de fond, le Secrétariat a présenté des rapports de situation concernant les activités entreprises en 2023, telles que la 3ème Conférence mondiale de l’OMD sur l’origine et les activités d’assistance technique. Le CTRO a pris acte du soutien apporté par le Projet conjoint OMD/JICA (Programme de maîtres formateurs au profit des régions Afrique orientale et australe et Afrique occidentale et centrale) et le Programme UE-OMD pour les règles d’origine en Afrique. Le Secrétariat a également présenté l’utilisation de la plateforme WCO Trade Tools. En outre, le projet de Directives relatives à l’Annexe spécifique K de la Convention de Kyoto révisée a été présenté et largement débattu durant la session du CTRO, reflétant un effort de collaboration pour affiner et améliorer ces documents.
En outre, le CTRO a examiné l’état d’avancement de son Programme de travail en cours et a approuvé les mises à jour apportées à son Programme de travail 2023-2025.
La 42ème session du CTRO a constitué une plateforme pour des débats fructueux, des travaux de collaboration et le partage de connaissances, contribuant ainsi à l’évolution des cadres en matière de règles d’origine et facilitant des pratiques commerciales internationales plus fluides.