L’OMD publie le rapport intermédiaire de l’Etude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé

18 janvier 2024

L’OMD a le plaisir d’annoncer la publication du rapport intermédiaire de l’Etude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé (SH).

Le rapport intermédiaire fournit des informations sur l’état d’avancement du projet à ce jour, en présentant une analyse préliminaire des contributions recueillies.  Le rapport affirme avec force que le SH est un système de classement commercial essentiel, pour lequel il n’existe pas de meilleure alternative reconnue.  Il admet également qu’il existe des domaines dans lesquels des améliorations pourraient être apportées au SH afin d’en faciliter l’utilisation ou d’en étendre les capacités.

L’analyse comporte deux sections.

La première section traite des améliorations potentielles à apporter à des domaines/aspects spécifiques du SH, à ses outils et aux questions de procédure afin de renforcer la facilité d’utilisation et la prévisibilité du SH.
La deuxième section explore les stratégies potentielles pour répondre aux besoins changeants, en soulignant que certaines des nouvelles attentes à l’égard du SH peuvent être difficiles ou irréalisables dans le cadre de la structure actuelle du SH.

Toutes les contributions ont été recueillies par le biais de discussions, d’enquêtes en ligne, de symposiums et de contributions directes des Membres de l’OMD et d’autres parties prenantes, y compris des représentants d’organisations intergouvernementales (OIG), d’organisations non gouvernementales (ONG), d’associations industrielles internationales, d’agences gouvernementales nationales, du secteur privé et du monde universitaire.

Bien que la phase d’analyse finale soit déjà en cours, le projet reste ouvert à d’autres propositions ou observations.  Des contributions écrites envoyées par courrier électronique peuvent encore être fournies, mais comme la rédaction du rapport final est en cours, toute contribution reçue peut ou non être incluse dans l’analyse en fonction des délais disponibles et nécessaires pour étudier les contributions.  Si le temps manque pour analyser les nouvelles contributions communiquées, celles-ci seront intégrées au rapport à la fin de l’Etude (4 septembre 2024) pour examen futur par le CSH ou tout autre projet de suivi éventuel.

L’avenir du SH est assuré, mais, grâce aux contributions des utilisateurs, nous pouvons envisager de le rendre encore plus solide.

Le rapport intermédiaire est disponible ici.