L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé du 8 au 12 juillet 2024 un atelier régional pour les administrations des douanes de la région l’Afrique occidentale et centrale (AOC) de l’OMD sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage à Cotonou, au Bénin, avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière de la Chine (FCD/Chine).

Dans son allocution d’ouverture, Mme Adidjatou Hassan Zanouvi, Directrice générale des douanes du Bénin, a rappelé les réformes qui ont été entreprises par son administration il y a quelques années pour moderniser la Douane et notamment en ce qui concerne la protection des DPI. Elle a également remercié le Secrétariat de l’OMD et le donateur d’avoir choisi le Bénin pour accueillir cet évènement important et a exhorté les participants à contribuer activement au succès de celui-ci pour le bénéfice de tous.

À sa suite, le représentant du donateur, Mme Li Dan des douanes chinoises, a pris la parole et a réitéré la volonté de son administration de continuer à soutenir les activités du programme DPI, santé et sécurité de l’OMD et n’a pas manqué de souligner l’importance du renforcement des capacités dans ce domaine.

Animé par un expert en DPI du Secrétariat de l’OMD assisté de deux conseillers techniques opérationnels en matière de DPI de la Chine et de la Guinée, l’événement a réuni pas moins de vingt-et-un agents des douanes de la région - à savoir, du Bénin, du Burkina Faso, de la Côte d'Ivoire, du Gabon, de la Guinée, du Mali, du Nigeria, du Libéria, de la République Centrafricaine, de la République du Congo, de la République Démocratique du Congo, de Sao Tomé-et-Principe, du Sénégal et du Togo.

L’atelier a été l’occasion pour les participants, ayant déjà de l’expérience dans la lutte contre la fraude et la gestion des risques, d’approfondir leurs connaissances en ce qui concerne : i) les grandes tendances en matière d’infractions aux DPI au travers les analyses du Rapport des Trafics illicites (RTI) de l’OMD 2023 ; ii) les aspects légaux des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) ; iii) les concepts théoriques et pratiques de la gestion des risques liés aux DPI ; iv) et la manière d’appréhender l’outil de communication sécurisée CENcomm DPI de l’OMD.

Face à la problématique des contrefaçons via le commerce électronique, un accent particulier a été mis sur le nouvel outil de l’OMD intitulé "Études de cas et indicateurs de risque pour identifier les marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la santé et à la sécurité dans le cadre du commerce électronique". En outre, les résultats de l’Opération STOP III de l’OMD, conduite du 4 au 15 décembre 2023 et ayant mobilisé 111 administrations douanières, ont été présentés et discutés.

Dans le cadre de la session consacrée aux relations avec le secteur privé, 6 titulaires de droits, représentant différentes marques, ont été invités à présenter les caractéristiques essentielles de produits portant leur marque et qui sont régulièrement victimes de fraudes aux DPI, et à discuter avec l’audience des techniques qui peuvent être utilisées par les fonctionnaires des douanes pour détecter les articles contrefaisants.

Les participants ont également visité le port et l’aéroport de Cotonou, où ils ont pu prendre connaissance des procédures de dédouanement et des techniques de ciblage et de gestion des risques utilisées par les douanes béninoises. 

Pour plus de détails sur les activités menées dans le domaine de la protection des DPI par l’OMD, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : IPRteam@wcoomd.org.