Le 11 juin 2024, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un colloque à son siège à Bruxelles, en Belgique, sur le thème « Éliminer les contrefaçons du commerce électronique ». L’événement a mis en lumière les résultats de l’opération STOP III, à la suite de la publication de son rapport circonstancié.

L’opération STOP III, menée du 4 au 15 décembre 2023, a mobilisé 111 administrations douanières. Cette opération visait à lutter contre le commerce illicite de produits pharmaceutiques, de vaccins, de dispositifs médicaux et de produits de consommation courante présentant des risques pour la santé et la sécurité.

L’objectif principal était d’appliquer les meilleures pratiques, les méthodes avancées de gestion des risques et les techniques de ciblage pour identifier et inspecter les envois à haut risque dans le cadre du commerce électronique. Cette initiative a été soutenue par le Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon).

L’opération a permis à 48 administrations douanières de signaler 894 cas, dont 634 (71%) spécifiquement liés au commerce électronique. L'opération a permis la saisie de 45 millions d’articles, parmi lesquels 43,5 millions de médicaments et de dispositifs médicaux illicites et 1,1 millions de marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI).

L’opération STOP III a été menée en collaboration avec des partenaires internationaux tels qu’INTERPOL, le Comité international olympique (CIO) et l’Office européen de lutte antifraude (OLAF). Quatre ateliers régionaux ont été organisés en ligne en préparation de l’opération, avec le soutien de dix-neuf titulaires de droits et opérateurs de plateformes en ligne. Ces ateliers ont fourni aux fonctionnaires des douanes des informations précieuses sur les risques liés au commerce électronique.

Pranab Kumar Das, Directeur du contrôle et de la facilitation de l’OMD, a salué les résultats positifs de l’opération STOP III et a souligné le rôle crucial de la douane pour empêcher les marchandises illicites d’entrer sur les marchés tout en facilitant le commerce légitime. Il a exprimé sa gratitude aux Membres de l’OMD, au FCD du Japon, aux Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) de l’OMD, aux partenaires internationaux et au secteur privé pour leur soutien indispensable.

Sahoko Shiga, conseillère à la Division de la coopération internationale, Bureau des douanes et des tarifs douaniers, ministère des Finances du Japon, a souligné l’importance de cette opération pour la protection de la santé et de la sécurité publiques. Elle s’est félicitée des excellents résultats obtenus et a réaffirmé le soutien continu du Japon à de telles initiatives.

Le colloque visait à sensibiliser les fonctionnaires des douanes et le public aux dangers des produits contrefaits dans le commerce électronique. Une table ronde a permis aux participants d’obtenir des informations plus approfondies de la part d’experts représentant les douanes, les titulaires de droits, les plateformes en ligne et les organisations internationales impliquées dans la lutte contre la contrefaçon dans le commerce électronique.

L’outil de communication sécurisé Groupe CENcomm sur les DPI a facilité l’échange de données en temps réel sur les saisies entre les Membres au cours de l’opération STOP III, assurant ainsi une réaction coordonnée et rapide.

Pour de plus amples informations sur les activités liées à la protection des DPI, veuillez prendre contact à l’adresse : IPRteam@wcoomd.org.