L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, du 27 au 31 mai 2024, un atelier national consacré à la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à Banja Luka, en Bosnie-Herzégovine, avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière de l’Allemagne (FCD/Allemagne).
Dirigé par deux experts en DPI accrédités par l’OMD, cet événement a réuni 26 fonctionnaires des douanes de l’Autorité de la fiscalité indirecte de Bosnie-Herzégovine, qui travaillent dans divers domaines des douanes et à différents niveaux de responsabilité.
Cet atelier de cinq jours a permis aux participants d’actualiser leurs connaissances, notamment en ce qui concerne le paysage mondial en matière d’atteintes aux DPI au cours des dernières années ; l’accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) ; l'application pratique des techniques de gestion des risques en matière de DPI ; le fonctionnement et la valeur ajoutée de l’outil de communication sécurisé CENcomm DPI de l’OMD ; et la manière de mener une enquête en ligne.
Dans son allocution d’ouverture, Zagorka Gojkovic, Directrice du département des mesures non tarifaires et de la protection des DPI de l’Autorité de la fiscalité indirecte, a exprimé la profonde gratitude de son administration au Secrétariat de l’OMD pour l’organisation de cet événement et a rappelé aux participants pourquoi la protection des DPI est si importante pour l’économie du pays. Elle les a ensuite exhortés à profiter pleinement de cette occasion pour en apprendre davantage sur les outils et instruments de l’OMD dans le domaine de la protection des DPI.
Avant de débuter la formation proprement dite, les participants ont brièvement présenté l’Autorité de la fiscalité indirecte de Bosnie-Herzégovine. Cette présentation a été suivie d’une table ronde qui a donné lieu à un débat fructueux sur la manière d’adopter une stratégie nationale de protection des DPI impliquant toutes les parties prenantes du pays.
Des sujets tels que les techniques de gestion des risques liés aux atteintes aux DPI et la manière de détecter les incohérences dans les documents de transport, commerciaux et douaniers afin de prendre les décisions adéquates au niveau du contrôle douanier ont également été abordés.
Les experts ont profité de cette formation pour présenter à leur auditoire un nouvel outil de l’OMD intitulé « Les études de cas et indicateurs de risques en vue de détecter les produits portant atteinte aux DPI, à la santé et à la sécurité en lien avec le commerce électronique » et expliquer comment cet outil pourrait aider les fonctionnaires des douanes dans leur travail lorsqu’ils traitent des marchandises échangées dans le cadre du commerce électronique.
L’atelier s’est terminé par des exercices sur le terrain au cours desquels les participants ont été invités à effectuer des contrôles ciblés au bureau de poste douanier et au terminal douanier intérieur de Banja Luka, et à mettre en pratique les notions théoriques qu’ils venaient de mieux comprendre, conscients désormais que les atteintes aux DPI entraînant une perte de revenus peuvent avoir un impact sur la stabilité économique, la sûreté et la sécurité des pays. Cette session pratique a également permis aux participants de se familiariser avec les caractéristiques de l’outil CENcomm DPI utilisé pour la communication sécurisée en matière d’atteintes aux DPI.
Pour de plus amples informations sur les activités menées par l’OMD dans le domaine de la protection des DPI, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : IPRteam@wcoomd.org.