L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, du 3 au 7 mars 2024, un atelier régional pour la région du Proche et du Moyen-Orient et d’Afrique du Nord (MENA) sur le contrôle des droits de propriété intellectuelle (DPI) à Doha, au Qatar, avec le soutien financier de l’Autorité des douanes du Qatar.
L’atelier, qui s’est tenu au Centre régional de formation (CRF) de l’OMD, a réuni des superviseurs et des agents de première ligne ayant une expérience en matière de contrôle des DPI et de gestion des risques, qui provenaient des pays suivants : Algérie, Bahreïn, Égypte, Irak, Jordanie, Liban, Maroc, Qatar, Arabie saoudite, Émirats arabes unis et Yémen.
Au cours de cet atelier de cinq jours, les participants en ont appris davantage sur la situation mondiale en matière de contrôle des DPI au cours de l’année dernière, l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), les notions théoriques et pratiques entourant la gestion des risques en matière de DPI, l’outil de communication sécurisée CENcomm DPI de l’OMD et la manière de mener une enquête en ligne.
L’atelier a été dirigé par un expert en DPI du Secrétariat de l’OMD, assisté de deux conseillers techniques opérationnels pré-accrédités en matière de DPI.
Lors de l’ouverture officielle de l’atelier, le Président adjoint de l’Autorité des douanes du Qatar chargé des questions liées aux services de soutien, M. Mohammed Abdullah Al Maadeed, a salué l’initiative et remercié le Secrétariat de l’OMD pour le soutien apporté dans l’organisation de cet événement visant à protéger les DPI dans la région MENA. Il a poursuivi en précisant que les douanes du Qatar, qui hébergent un CRF de l’OMD, souhaitaient réitérer leur soutien aux activités de renforcement des capacités, en particulier dans la lutte contre les marchandises contrefaites et piratées qui sapent les économies nationales et constituent une menace pour la santé et la sécurité des citoyens. Il a conclu en appelant les participants à prendre part de manière active à l’atelier et à partager leurs expériences, afin de développer une plus grande synergie régionale en matière de protection des DPI.
La deuxième journée de l’atelier a été consacrée à des exposés présentés par des représentants du secteur privé. 16 titulaires de droits, représentant plusieurs marques, ont donné des présentations sur les caractéristiques essentielles de produits portant leur marque et ont exposé les techniques qui peuvent être utilisées par les fonctionnaires des douanes pour détecter les articles contrefaits.
En outre, une session à huis clos réservée aux fonctionnaires des douanes s’est concentrée sur la gestion des risques et les techniques de ciblage utilisées pour lutter contre les atteintes aux DPI. Cette session a été l’occasion de promouvoir un nouvel outil développé par l’OMD, à savoir « les études de cas et indicateurs de risques en vue de détecter les produits portant atteinte aux DPI, à la santé et à la sécurité en lien avec le commerce électronique », et qui vise à sensibiliser les fonctionnaires des douanes aux produits contrefaits vendus par le biais du commerce électronique.
Les participants ont également visité le port de Hamad, où ils ont pu mettre en pratique leurs compétences nouvellement acquises en matière de détection de produits contrefaits et leurs connaissances théoriques de ciblage et de gestion des risques, par le biais de toute une série d’exercices pratiques.
Cet atelier fait partie intégrante de la mise en œuvre de la Stratégie de l’OMD en matière de DPI, qui a été approuvée par le Comité de la lutte contre la fraude lors de sa 41ème session. Les activités de renforcement de capacités restent en effet l’une des composantes essentielles de cette stratégie.
Pour plus de détails sur les activités menées dans le domaine de la protection des DPI, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : IPRteam@wcoomd.org.