Atelier sur l’évaluation en douane au profit du Nicaragua

31 mai 2024

Du 6 au 10 mai 2024, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, avec le soutien du Fonds chinois de coopération douanière (FCD-Chine), un atelier national sur l’évaluation en douane à Managua (Nicaragua) au profit de l’Administration des douanes du Nicaragua.

L’atelier a été animé par deux experts formateurs accrédités de l’OMD en matière d’évaluation en douane et a réuni 46 fonctionnaires des douanes représentant des unités de dédouanement aux frontières et le bureau technique pour l’évaluation en douane et le contrôle a posteriori.  Le principal objectif de cet atelier était de permettre aux participants d’approfondir leurs connaissances et leur compréhension de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane et des instruments du Comité technique de l’évaluation en douane (CTED) et de leur mise en œuvre dans la pratique. 

Durant cet atelier de cinq jours, plusieurs questions techniques liées à l’évaluation en douane ont été abordées, notamment la méthode de la valeur transactionnelle, les ajustements au titre de l’Article 8 (en particulier en ce qui concerne les redevances et droits de licence), les transactions entre parties liées, les autres méthodes d’évaluation, les meilleures pratiques en matière de contrôle de l’évaluation, les décisions anticipées et certains nouveaux instruments adoptés par le CTED.

Les participants ont également eu l’occasion de présenter et d’examiner des cas pratiques actuellement traités par leurs bureaux afin d’appliquer au quotidien les connaissances acquises au cours de l’atelier.

Dans son discours de clôture, M. Juan José Obando, Directeur général adjoint de l’Administration des douanes et Chef du Département technique et juridique, a souligné l’importance de cet atelier de formation pour tous les participants et pour les autres fonctionnaires qui pourraient en bénéficier ultérieurement.  Il a remercié tout particulièrement les animateurs et les organisateurs de l’atelier, ainsi que le Secrétariat de l’OMD, et a formé le vœu d’organiser d’autres sessions de formation avec le soutien constant de l’OMD.