La 69ème réunion de l’Équipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD) de l’OMD s’est tenue en mode hybride les 16 et 17 mai 2024 au siège de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) à Bruxelles. Quelque 136 participants de Membres de l’OMD et de parties prenantes externes s’étaient inscrits pour y prendre part. En prélude à cette réunion, une session d’un groupe d’experts s’est tenue du 13 au 15 mai 2024 afin de préparer et d’affiner les questions qui allaient faire l’objet d’échanges de vues approfondis au cours de la session plénière de l’EPMD.

En ouverture de la réunion, M. Pranab Kumar Das, Directeur du contrôle et de la facilitation, a souligné dans son allocution le rôle crucial du Modèle de données (MD) de l’OMD dans l’adaptation de la dynamique en évolution constante du commerce mondial. Il a mis en avant l’importance de la collaboration et de la participation active pour améliorer l’adaptabilité du MD de l’OMD, tout en s’attaquant aux complexités du commerce international. Les Membres ont réaffirmé leur engagement à faire progresser le MD de l’OMD en partageant leurs approches nationales pour soutenir l’échange de données sans solution de continuité et la facilitation du commerce mondial.

L’EPMD a examiné trois demandes de modification des données (DMR) déposées par la Nouvelle-Zélande sur le jeu de données « Booking and Reservation Information » / Dossiers passagers (BRI/PNR) pour les passagers de croisières. L’EPMD a approuvé les DMR afin qu’elles puissent être inclues dans la Version 4.1.0 du MD de l’OMD. L’EPMD a ensuite mis à jour le Modèle de données BRI/PNR, en s’appuyant sur de précédentes DMR et des réactions en retour supplémentaires pour soutenir la mise en œuvre du projet pilote BRI.

L’EPMD a continué à affiner le jeu de données Cautions douanières en collaboration avec l’International Credit Insurance & Surety Association (ICISA). L’EPMD a également débattu de l’approche à adopter pour aligner les métadonnées du format de fichier uniformisé (UFF) sur le MD de l’OMD afin d’améliorer l’interopérabilité entre les appareils de scanographie et les systèmes de la douane. L’EPMD a identifié que l’élément Métadonnées UFF relatif aux informations liées au fret devrait être cartographié et aligné sur le MD de l’OMD.

Les délégués ont évalué les travaux régionaux en cours aux fins de l’harmonisation des jeux de données relatifs au secteur ferroviaire. La collaboration avec les organisations et les entités régionales concernées devrait permettre de faire avancer ce projet, qui constitue une étape essentielle vers la normalisation des données relatives au secteur ferroviaire.

L’EPMD a finalisé la modélisation du jeu de données Certificat d’origine (CO) à l’appui de l’étude de faisabilité sur le cadre d’interconnectivité du CO réalisée par le Comité technique des règles d’origine (CTRO). Le modèle de données CO servira de base aux fins du dépôt d’une DMR lors d’une prochaine réunion de l’EPMD. Le cadre d’interconnectivité vise à rationaliser l’échange des données relatives à la certification de l’origine, améliorant ainsi la facilitation du commerce mondial.

L’EPMD a reconnu l’importance de la normalisation des valeurs de code aux fins de l’amélioration de la qualité des données. Elle a apporté son soutien à l’élaboration d’orientations techniques actualisées sur l’utilisation des listes de codes. L’EPMD a également étudié les notions de « Linked Data » et de « Verifiable Credential » afin de faciliter l’échange de données lisibles par machine entre différents systèmes, pour réduire ainsi l’ambiguïté et promouvoir l’efficacité de l’interopérabilité mondiale.

La réunion s’est clôturée par l’adoption du Programme de travail pour 2023-2025, qui guidera les initiatives futures de l’EPMD. Un Président et un Vice-président ont également été élus pour 2024-2025. Brendan O'Hearn, Directeur adjoint en charge des procédures et de la facilitation, a prononcé l’allocution de clôture, exprimant sa gratitude pour l’engagement actif de tous les participants et soulignant que de nouveaux progrès ne manqueraient pas d’être annoncés lors de la prochaine réunion de l’EPMD.