Étude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé : un pas vers la modernisation

29 octobre 2024

Le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) publie un rapport résumant les conclusions de l’« Étude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé (SH) ».

Cette étude marque une étape essentielle dans l’évaluation de l’état actuel et de la viabilité à long terme du SH, qui constitue l’épine dorsale du classement douanier mondial depuis des décennies.

Le SH est aujourd’hui confronté à de nouveaux défis, notamment la croissance rapide du commerce électronique, la complexité croissante des catégories de produits et la diversification de ses utilisateurs, ainsi que les demandes de plus en plus nombreuses en matière de durabilité et d’action climatique dans le commerce. Ces changements ont suscité des questions cruciales sur la capacité du SH, dans sa forme actuelle, à continuer de répondre à l’évolution des besoins de ses utilisateurs de manière efficace et en temps utile.

L’Étude exploratoire de l’OMD répond à ces préoccupations et permet d’examiner et d’évaluer la manière dont le SH peut évoluer et s’adapter à ces changements tout en conservant son rôle de norme mondiale. Le rapport met en évidence les principales observations et recommandations issues d’un examen approfondi du SH et de ses outils, offrant ainsi un aperçu des domaines potentiels d’amélioration.

Cette étude, lancée il y a deux ans, visait à fournir une analyse de la « santé » du Système harmonisé. Son but ultime était d’identifier les possibilités d’amélioration et de proposer des options stratégiques pour s’assurer que le SH demeure un outil pertinent et efficace dans un paysage commercial mondial en pleine évolution. Alors que le monde évolue vers la numérisation, de nouveaux modèles commerciaux et une plus grande importance accordée à la durabilité, l’OMD reconnaît la nécessité pour le SH de rester adaptable, convivial et à l’épreuve du temps.

En tant qu’étude exploratoire, son objectif était de promouvoir un débat ciblé en fournissant des idées concrètes afin d’entamer des échanges de vues entre les Membres de l’OMD au sujet de l’avenir du SH.  Elle y est parvenue puisque le Comité du Système harmonisé, la Commission de politique générale et le Conseil ont relevé le défi d’examiner le rapport de manière critique afin d’évaluer les conclusions et les recommandations qui devraient être approfondies ou développées pour parvenir à des propositions de changement spécifiques.

La publication de ce rapport final marque la conclusion de l’étude initiale mais aussi le début d’un nouveau chapitre dans l’évolution du Système harmonisé.

Le rapport final est disponible ici.