Le 5 février 2025, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a accueilli en son siège à Bruxelles (Belgique) les participants à la 43e session du CTRO réunissant des délégués du monde entier. Cet événement de trois jours a débuté par la commémoration des 30 ans de mise en œuvre de l’Accord sur les règles d’origine de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), marquant la création du Comité des règles d’origine de l’OMC (CRO) et du Comité technique des règles d’origine de l’OMD (CTRO). Dans son allocution d’ouverture, M. Ricardo Treviño Chapa, Secrétaire général adjoint de l’OMD, a souhaité la bienvenue aux délégués à l’OMD, en soulignant que l’intérêt pour le thème des règles d’origine reste plus fort que jamais, comme en témoigne la présence de plus de 120 délégués à la 43e session du CTRO.

M. Treviño Chapa a mis en exergue les progrès remarquables accomplis au cours des 30 dernières années pour faire progresser les règles d’origine préférentielles et non préférentielles. En outre, il a indiqué que l’OMD a élaboré de nombreux outils et instruments pour aider ses Membres à naviguer dans les aspects techniques de l’origine tout en renforçant leur capacité à mettre en œuvre les règles d’origine de manière efficace et en facilitant la fluidité du commerce mondial.

Il a également salué la collaboration et les partenariats solides instaurés avec les principales parties prenantes, notamment l’Organisation mondiale du commerce (OMC), la Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement (CNUCED), le Centre du commerce international (CCI) et la Chambre de commerce internationale (ICC). Il a souligné le rôle du CTRO en tant que forum essentiel pour partager des connaissances et des meilleures pratiques et pour échanger des vues au profit de toutes les parties prenantes et a souhaité aux participants des délibérations fructueuses.

Dans son allocution d’ouverture, Mme Suja Rishikesh Mavroidis, Directrice de la Division de l’accès aux marchés de l’Organisation mondiale du commerce, a rappelé aux délégués les grandes étapes franchies par le CRO et le CTRO au cours des trois dernières décennies. Se référant au préambule de l’Accord de l’OMC sur les règles d’origine, elle a indiqué que les règles d’origine doivent être claires, prévisibles et appliquées de manière cohérente afin de faciliter les courants d’échanges internationaux tout en évitant les obstacles non nécessaires au commerce.

En ce qui concerne les travaux futurs du CRO et du CTRO, Mme Suja Rishikesh Mavroidis a souligné la nécessité de répondre à un agenda de plus en plus exigeant grâce à la collaboration, à l’échange de renseignements et aux efforts conjoints pour traduire la vision de l’Accord en résultats concrets. Elle a en outre souligné que l’évolution permanente du système commercial mondial, sous l’effet des progrès technologiques et des changements géopolitiques, exige de tirer parti des technologies numériques, de renforcer les capacités et d’améliorer la collaboration entre les fonctionnaires des douanes et du commerce.

Une table ronde composée d’experts provenant de la douane, d’organisations internationales, du secteur privé et de l’ancienne et l’actuelle Présidentes du CTRO s’est penchée sur la mise en œuvre de l’Accord sur les règles d’origine et sur les travaux menés par la suite dans le domaine de l’origine. La table ronde a également souligné et célébré les réalisations du CTRO au fil des ans, mis en lumière les travaux actuels du CTRO et donné une vision des objectifs et des défis que le CTRO devra relever dans ses travaux futurs.

La 43e session du CTRO, qui se tiendra du 5 au 7 février à Bruxelles, avec plus de 120 participants en mode présentiel et grâce au partage d’expériences entre Membres, promet d’être une session passionnante. Les délégués examineront diverses questions, dont notamment l’interconnectivité en matière d’origine, les règles par produit spécifique, les irrégularités en matière d’origine, le lien entre l’origine et la durabilité dans le contexte de l’initiative Douanes vertes de l’OMD et le traitement à accorder aux marchandises fabriquées dans les zones économiques spéciales.

Les participants sont encouragés à participer activement aux sessions afin de favoriser des échanges fructueux et productifs.