La 24ème session du Sous-comité sur l’éthique (SCE) de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a réuni des Membres de l'OMD, des experts mondiaux et des praticiens du 3 au 4 février 2025 afin d'explorer des stratégies innovantes et de renforcer l'engagement en faveur de l'intégrité et de la lutte contre la corruption dans les administrations douanières. La session a été officiellement ouverte par le Secrétaire général adjoint de l'OMD, Ricardo Treviño, qui a souligné le rôle essentiel de l'intégrité dans la sauvegarde de la réputation et de l'efficacité des opérations douanières au niveau mondial.

L'un des points forts de la session a été l'intervention du Fonds monétaire international (FMI), qui a fourni des indications précieuses sur les défis et les opportunités qui attendent les administrations douanières pour gérer les risques de corruption tout en s'efforçant d'améliorer la transparence et la responsabilité fiscales.

La session a également inclus une vue préliminaire des résultats du programme de travail du SCE pour 2022-2025, montrant des progrès significatifs dans le développement de nouveaux outils et lignes directrices pour les Membres de l'OMD. Notamment, l'application accrue d'outils de mesure de l'intégrité et de suivi de l'efficacité des mesures de lutte contre la corruption a été un thème central. Plusieurs Membres de l'OMD ont fait part de leur point de vue sur l'impact plus large du Programme anti-corruption et promotion de l'intégrité (A-CPI) de l'OMD, en soulignant comment le Programme a contribué à favoriser une culture de l'intégrité au sein des administrations douanières dans le monde entier.

Une session de dialogue engageante s'est concentrée sur l'application efficace des régimes de récompenses et de sanctions pour lutter contre la corruption au sein des douanes, en incluant les perspectives des administrations douanières et du secteur privé. La discussion a souligné l'importance de systèmes de récompense équilibrés et transparents pour promouvoir un comportement éthique parmi les fonctionnaires des douanes. Le SCE a également pris connaissance de réponses innovantes visant à rompre les liens entre la criminalité et la corruption. Ce point de l'ordre du jour visait à explorer la manière dont les administrations douanières peuvent adopter des stratégies et des technologies de pointe pour atténuer l'influence de la corruption dans les secteurs du commerce et des transports.

Deux intéressantes tables rondes ont été organisées au cours de la session. La première portait sur la gouvernance des données pour atténuer les risques de corruption dans le cadre de l'automatisation. Les Membres de l'OMD ont discuté de la manière dont une gestion solide des données et des technologies avancées peuvent contribuer à réduire les possibilités de corruption dans des processus douaniers de plus en plus automatisés. La deuxième table ronde, sur l'engagement des syndicats du personnel pour instaurer une culture de l'intégrité en douane, a souligné l'importance du partenariat entre les autorités douanières et les syndicats du personnel pour créer des environnements de confiance et de responsabilité au sein des administrations douanières.

Dans le cadre de ses efforts de modernisation, l'OMD a également présenté sa stratégie en matière d'intégrité dans le contexte de la modernisation prévue. Cette session a mis en évidence la manière dont l'OMD intègre les pratiques axées sur l'intégrité dans son programme de modernisation plus large, en veillant à ce que les efforts de lutte contre la corruption restent une priorité au fur et à mesure de l'évolution des systèmes douaniers.

À l'issue de la session de deux jours, M. Alvaro Fernandes, de l'Administration des douanes d'Espagne, et M. Michel Lafleur, de l'Agence des services frontaliers du Canada, ont été réélus respectivement président et vice-président pour la prochaine session du CSI, prévue en 2026.

La 24ème session du SCE a constitué une plateforme dynamique pour partager les meilleures pratiques, favoriser la collaboration et renforcer l'engagement mondial en faveur de l'intégrité en douane. Les résultats de cette session continueront à soutenir les administrations douanières dans leurs efforts de lutte contre la corruption et de promotion des normes éthiques à travers le monde.