Le 22 mai 2025, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a tenu la 23e réunion du Groupe de travail eATA, qui a rassemblé plus de 200 délégués inscrits. Chaque année, ce Groupe de travail échange des vues sur les progrès réalisés dans la numérisation du carnet ATA (eATA) et du Carnet de Passages en Douane (eCPD), qui facilitera la libre circulation des marchandises et des véhicules à travers les frontières et leur admission temporaire dans le territoire douanier en franchise de droits et taxes.
L’OMD et la Chambre de commerce internationale (CCI) ont informé les délégués que le projet Carnet eATA est actuellement dans une phase décisive, au cours de laquelle les Parties contractantes doivent décider quand le passage aux carnets numériques aura lieu et communiquer à l’OMD et à la CCI leur Correspondant national aux fins de la poursuite de la collaboration et d’une transition en douceur vers les carnets ATA numériques d’ici la fin de l’année 2027. La CCI a également fourni des orientations sur les phases essentielles et les exigences du plan de transition mondial ainsi que sur les récents développements en matière d’outils numériques, tels que ATA Carnet Customs et ATA Carnet Desktop. De plus amples informations sur le projet Carnet eATA et les outils qui l’accompagnent sont disponibles sur le site Web de la CCI. La réunion a été marquée par des présentations des douanes allemandes, des douanes irlandaises et de la Chambre de commerce de Dublin, qui ont partagé leurs connaissances et leurs expériences en matière de numérisation de la procédure des carnets ATA, soulignant la valeur de la collaboration entre la douane et les associations nationales de garantie ainsi que la nécessité de procéder à des tests supplémentaires de transmission avant le passage officiel à la numérisation complète d’ici fin 2027.
Le délégué de la Fédération Internationale de l’Automobile (FIA) a informé le Groupe de travail des récents progrès en matière de CPD, avec notamment une session de formation et l’élargissement du réseau de CPD avec l’adhésion de nouveaux membres – l’Arménie et la Géorgie – qui devraient commencer à délivrer des CPD au deuxième trimestre de l’année 2025. Les informations relatives au CPD sont disponibles sur le site Web de la FIA.
Les échanges de vues se poursuivront lors de la prochaine réunion du Comité de gestion conjoint de la Convention d’Istanbul et de la Convention ATA, prévue en novembre 2025.