La 76e session du Comité du Système harmonisé (CSH) s’est achevée sur des résultats remarquables et des progrès continus en vue de garantir l’interprétation et l’application uniformes du Système harmonisé.
Tenue du 17 au 26 septembre 2025 pour les débats et le 3 octobre 2025 pour la lecture du rapport, la session a réuni 74 Membres, représentant 73 pays et l’Union européenne, sous la présidence de M. Tom Beris (États-Unis).
Dans son allocution d’ouverture, le Président a souhaité la bienvenue au Salvador et à la Jamaïque, qui sont récemment devenus Parties contractantes à la Convention sur le Système harmonisé. Il a souligné le rôle essentiel joué par le Comité qui fournit des orientations claires et cohérentes pour aider les administrations et les parties prenantes à appliquer le Système harmonisé (SH) de manière correcte et uniforme.
Le Comité a obtenu des résultats remarquables au cours de cette session de deux semaines, démontrant ainsi un engagement et une collaboration solides entre les Membres. L’ordre du jour comprenait les réalisations suivantes :
- Examen de 71 points inscrits à l’ordre du jour
- 40 décisions de classement
- Deux modifications des Notes explicatives du SH 2022
- Création de 21 nouveaux Avis de classement et suppression de deux Avis existants.
En outre, le Comité a entamé des discussions concernant l’élaboration des Tables de concordance entre les éditions 2028 et 2022 du SH et a adopté un format amélioré de la Table présentant la concordance entre les éditions 2022 et 2028 du SH, dans le but d’en améliorer la clarté et la facilité d’utilisation. Ces Tables constitueront un outil de référence essentiel aux fins de la mise en oeuvre efficace des amendements du SH de 2028.
La session a également été l’occasion d’élire un nouveau Président pour les deux prochaines sessions. M. Taufik Ismail (Indonésie) a été élu Président pour les 77e et 78e sessions du Comité.
Les délégations et le Secrétariat de l’OMD ont exprimé leurs sincères remerciements à M. Tom Beris pour le leadership et le dévouement exceptionnels dont il a fait preuve durant le mandat de Président qu’il a exercé de la 73e à la 76e session.
La prochaine (77e) session du CSH devrait se tenir en mars 2026 au siège de l’OMD à Bruxelles (Belgique).