Au cours des 147e et 148e sessions du Conseil, des représentants des autorités douanières, de police et judiciaires se sont réunis en table ronde pour réfléchir ensemble à la manière dont les douanes peuvent parvenir à encore mieux faire face à la menace omniprésente que pose le trafic de drogues. Ce sujet trouve un écho auprès de tous les Membres de l’OMD étant donné le rôle vital que joue la douane dans la protection de la société. Le trafic de drogues reste l’une des principales menaces pour la société, ce qui exige qu’on y consacre des ressources accrues pour garantir l’efficacité des efforts conjoints des administrations des douanes et de leurs partenaires partout dans le monde en matière d’interception, de répression et de coopération.
Malgré les efforts soutenus et déterminés déployés par les autorités douanières, les organisations criminelles disposent de moyens de plus en plus importants et font preuve d’une grande capacité d’adaptation, en ayant recours à des méthodes toujours plus sophistiquées et en ne cessant d’innover pour se livrer à leurs activités de trafic transfrontalières. La progression rapide des drogues de synthèse, qui sont moins coûteuses à produire, plus faciles à dissimuler et constamment modifiées pour échapper à la détection, n’a fait qu’intensifier cette menace que représente le trafic de drogues. Parallèlement, l’infiltration des chaînes logistiques légitimes par des acteurs criminels accroit de manière considérable le niveau de risque par rapport à cette menace.
Consacrée au thème de l’OMD de cette année : « Une douane qui protège la société par sa vigilance et son engagement », la table ronde avait pour finalité de réfléchir à la manière dont les administrations des douanes peuvent affiner leurs stratégies, renforcer leur vigilance et maintenir un engagement sans faille dans leurs efforts visant à lutter contre le trafic de drogues. Les échanges de vues ont permis de mettre en avant la nécessité d’aller au-delà des saisies effectuées, en visant une collaboration plus étroite encore entre les autorités douanières, de police et judiciaires pour faire en sorte que ces saisies soient suivies d’un nombre bien plus important d’enquêtes et de poursuites, de manière à pouvoir démanteler les réseaux se livrant à des activités transfrontières relevant du crime organisé.
Faciliter les échanges tout en sécurisant les frontières
Les intervenants ont examiné les défis auxquels sont confrontés les effectifs douaniers dans leur mission consistant à garantir la circulation en temps voulu des marchandises légitimes tout en faisant face aux volumes croissants de marchandises étant l’objet d’échanges illicites qui transitent par les chaînes logistiques mondiales. Ils ont mis en avant la position unique qu’occupe la douane au sein des chaînes logistiques et le rôle stratégique qu’elle a de ce fait à jouer dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies efficaces en matière de lutte contre la fraude. Ces stratégies doivent se départir des méthodes traditionnelles d’établissement de profils de risques si on veut qu’elles soient pertinentes pour s’adapter aux techniques de dissimulation, en constante évolution, auxquelles ont recours les acteurs du crime organisé. Les intervenants ont souligné la nécessité pour la douane de s’orienter vers des modèles de ciblage et d’établissement de profils de risques axés sur le renseignement, d’investir dans les technologies innovantes et de faire en sorte que les douaniers de terrain puissent bénéficier à intervalles réguliers de formations spécifiques consacrées aux méthodes d’inspection, à l’analyse des données et à l’établissement de profils de risques.
Renforcer la lutte contre la fraude grâce à des partenariats avec les services de prévention et de répression
Tout le long des échanges de vues, les intervenants n’ont cessé d’insister sur la pertinence du partenariat douane-police et sur le besoin crucial d’adopter une stratégie d’engagement coordonnée. La conduite d’opérations de terrain coordonnées et le partage du renseignement ont été largement épinglés comme étant des éléments essentiels pour pouvoir démanteler les réseaux criminels impliqués dans le trafic de drogues.
L’accès à des réseaux sécurisés de partage d’informations, tels que le Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) ou les notices mauves d’INTERPOL, permet aux effectifs des douanes et de police de partager des éléments de renseignement et de transmettre des alertes précoces avertissant de risques de contrebande. Il s’agit d’une condition essentielle pour pouvoir mener des activités coordonnées de lutte contre la fraude et pour pouvoir s’adapter aux méthodes de dissimilation et de trafic utilisées par les réseaux criminels et qui ne cessent d’évoluer. En outre, l’accès à des données communiquée en temps réel renforce la coopération inter-services et les efforts de lutte sur le terrain.
Faire en sorte que les saisies effectuées donnent lieu à des poursuites qui aboutissent
Pour les intervenants, il est impératif que l’ensemble du processus, depuis les saisies de drogues illicites effectuées jusqu’aux procédures judiciaires, soit coordonné et appuyé par toutes les autorités concernées aux niveaux tant national qu’international, si l’on veut que les poursuites engagées à l’encontre des auteurs présumés des infractions constatées puissent effectivement aboutir et permettre de faire définitivement cesser les activités de réseaux criminels. Les autorités judiciaires jouent un rôle prépondérant dans la lutte contre le trafic de drogues et elles doivent être pleinement associées aux stratégies élaborées à cette fin. Grâce à des mécanismes de partage d’informations et d’entraide judiciaire, les effectifs des douanes et des services de prévention et de répression peuvent échanger des éléments de renseignement, des données relatives aux saisies effectuées, des images et des informations sur les techniques de dissimulation utilisées, autant d’éléments qui contribuent à constituer des dossiers de preuves solides, à faire aboutir les poursuites engagées contre des criminels et membres de réseaux du crime organisé et à renforcer la lutte contre la fraude aux frontières. S’il ne peut s’appuyer sur le partage du renseignement et des dossiers constitués à partir des marchandises saisies, le pouvoir judiciaire est limité dans sa capacité à poursuivre les auteurs présumés d’infractions.
Pour s’adapter à la sophistication, à la créativité et à la faculté d’adaptation dont font preuve les réseaux criminels qui se livrent à du trafic de drogues, il est nécessaire de renforcer la coopération inter-services, de recourir à la criminalistique numérique, de constituer des dossiers de preuves solides et de combler les lacunes dans les législations existantes de manière à ce que toutes les drogues illicites et tous leurs précurseurs y soient bien répertoriés et à ce que leur commerce y soit bien défini comme étant une infraction. Les criminels chercheront toujours des failles à exploiter, et les pouvoirs publics devront donc toujours continuellement passer en revue, réviser et actualiser leurs outils et leur arsenal juridique pour pouvoir protéger la société contre les conséquences du commerce illicite de drogues.
Un engagement commun en faveur de la protection de la société
Les intervenants ont réaffirmé le rôle stratégique de la douane dans les efforts visant à lutter contre le trafic de drogues. L’OMD et ses Membres ont exprimé leur détermination et leur engagement à lutter ensemble contre cette menace transfrontière. Chacun d’entre eux a été appelé à renforcer les mécanismes et outils de partage de l’information et à intensifier les efforts en matière de renforcement des capacités et de formation afin de garantir la cohérence dans les compétences développées, les approches adoptées et les actions menées pour cibler efficacement ce type d’envois illicites et relever ce défi. En s’engageant en faveur d’une telle collaboration à l’échelle de la douane, l’OMD et ses Membres ont également reconnu l’importance d’adopter une démarche globale pour lutter efficacement contre ce phénomène, en associant tous les autres administrations et services publics concernés ainsi que tous les acteurs de la chaîne logistique.
Tant les intervenants que les délégués auprès du Conseil ont insisté sur l’importance cruciale de faire preuve d’une vigilance constante, d’assurer une collaboration et une coordination transfrontalières solides et de manifester un engagement continu en faveur du renforcement du rôle de la douane dans le domaine de la lutte contre le trafic de drogues.
La table ronde a été animée par le Directeur général de l’Administration fiscale de l’Afrique du Sud, M. Johnstone Makhubu, et les personnes suivantes y ont participé :