Index des sujets, instruments et outils

Communication

Communication

Nomenclature et Classement des marchandises

Toute marchandise importée ou exportée doit être classée à des fins douanières. A chaque produit distinct est attribué un code particulier.

La plupart des pays classent les marchandises conformément au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’OMD, connu sous le nom de Système harmonisé (SH) et entré en vigueur en 1988.

Dans cette section, vous trouverez la dernière version de la nomenclature international du SH, communément appelée SH 2022, les versions précédentes de la nomenclature, ainsi que des informations essentielles concernant le travail de classement tarifaire et les infrastructures connexes.

Valeur

À quelques exceptions près, la plupart des pays prélèvent des droits de douane ad valorem. Par conséquent, leur montant effectif dépend de la façon dont les douanes déterminent la valeur à laquelle s’applique le droit.

L'Accord de l'OMC sur l’évaluation, adopté en 1994, a introduit un système reposant principalement sur la valeur transactionnelle des marchandises importées (c.-à-dire le prix effectivement payé ou à payer), et régit désormais la majorité du commerce mondial. L'OMD assure l'interprétation et l'application uniformes de l'Accord sur le plan technique.

Dans cette section, vous trouverez les décisions sur l’évaluation en douane, ainsi que du matériel d’information sur le contrôle de l’évaluation.

Origine

L'origine est la nationalité «économique» des marchandises dans le commerce international. Il n’existe pas de définition internationale de l’origine bien que l’on distingue deux régimes: le préférentiel et le non préférentiel.

En préférentiel, tout est basé sur des accords bilatéraux ou multilatéraux. En non préférentiel, chaque pays applique ses propres règles.

Dans cette section, vous trouverez: des documents d'orientation visant à améliorer la compréhension et la bonne application des règles d'origine ; des informations concernant l'harmonisation des règles non préférentielles d'origine et le travail de l'OMD et de l’OMC dans ce domaine.

Contrôle et Lutte contre la fraude

Les services chargés de la fraude douanière lutte contre de nombreuses activités criminelles et notamment contre la fraude commerciale, la contrefaçon, le trafic illicite de drogue, le blanchiment de fonds, la délinquance électronique, la contrebande de marchandises attirant des taxes élevées, la contrebande d’armes, de matières nucléaires, de déchets toxiques, de biens culturels et d’espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction.

Dans cette section, vous trouverez, par types de fraude, des informations sur les activités entreprises par l'OMD, et notamment sur ses opérations "coup de poing". Elle présente également les programmes de l'OMD relatifs à la sécurisation du commerce ainsi que les instruments, outils et publications liées à la sécurité et à la lutte contre la fraude en général.

Procédures et Facilitation

Le commerce international génère bien-être économique et création de richesses et les administrations des douanes jouent un rôle essentiel quand il s'agit de faciliter les échanges aux frontières.

Afin de simplifier et d'harmoniser les procédures douanières, l'OMD a élaboré un arsenal d'outils et de ressources, notamment la Convention de Kyoto révisée, le Modèle de données et l’Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises, et promeut des concepts tels que la gestion coordonnée des frontières et la gestion des risques.

Dans cette section, vous trouverez ces outils et bien d'autres développés afin d’aider les administrations douanières à faciliter le commerce, et ainsi à renforcer la compétitivité et la croissance économique.

Renforcement des capacités

Les Membres de l'OMD sont à tous les stades de développement économique, ce qui nécessite des solutions sur mesure et une assistance pointue leur permettant de répondre aux défis de l'environnement commercial actuel.

L'OMD offre un renforcement des capacités et une assistance technique qui comprend des programmes de gestion et de développement du leadership.

Dans cette section, vous trouverez des informations sur la feuille de route stratégique de l’OMD pour la réforme et la modernisation, les différents programmes gérés par l'Organisation dans ce domaine et ceux bénéficiant du soutien des donateurs, ainsi que de nombreuses ressources.

Ethique

Ethique

Recherche

La poursuite constante du savoir est cruciale aux fins de la création d’instruments novateurs et de solutions originales. C’est la raison pour laquelle l’OMD a ajouté une fonction Recherche parmi sa remarquable palette d’instruments, outils et programmes.

Dans cette section, vous trouverez la collection des documents de recherche de l’OMD qui réunit des articles de fond traitant de questions douanières fondamentales, ainsi que des informations sur le Club de la Réforme de l’OMD, laboratoire d’idées communautaire en ligne où les douaniers, les universitaires, les chercheurs et le secteur privé peuvent «se rencontrer» pour échanger des informations fondées sur la connaissance sur des sujets relatifs aux douanes et au commerce international.

Politiques environnementales de la douane

Politiques environnementales de la douane

Questions clés

Dossier Recettes, Dossier sur la compétitivité économique, Dossier Contrôle et lutte contre la fraude, Dossier sur le Développement Organisationnel, Groupe consultatif du secteur privé, Laboratoires des Douanes, Questionnaires

L’OMD met en oeuvre l'AFE de l'OMC

Cette partie du site Web de l’OMD vous offrira toutes les informations pertinentes concernant l’application de l’Accord sur la Facilitation des Echanges de l'OMC et fournira aux Membres des orientations sur la manière de mettre l’Accord en oeuvre.