Projet conjoint OMD/JICA sur la facilitation des échanges en Afrique

En janvier 2015, l'Organisation mondiale des douanes (OMD) et l'Agence japonaise de coopération internationale (JICA) ont signé un Mémorandum de coopération (MOC), suivi du lancement du "Projet conjoint OMD/JICA", basé au siège de l'OMD à Bruxelles, dont l'objectif principal est de renforcer le développement économique des pays en voie de développement en soutenant les efforts des administrations douanières en matière de facilitation des échanges, de collecte des recettes, de protection de la société et de modernisation des douanes. Le projet était initialement axé sur le renforcement du soutien aux administrations douanières dans 5 pays d'Afrique de l'Est. Grâce aux succès tangibles en Afrique de l'Est, le Projet conjoint a étendu sa coopération en 2018, notamment à travers le Programme des Maîtres Formateurs (PMF), programme phare du Projet conjoint OMD/JICA, principalement à 16 pays d'Afrique de l'Est, d'Afrique australe et d'Afrique de l'Ouest. L'objectif du PMF est de collaborer avec les administrations douanières pour développer une capacité de formation plus durable sur des sujets clés en matière douanière grâce à la constitution d'un vivier de formateurs hautement expérimentés, à l'élaboration de supports de formation adaptés, et de programmes et cursus de formation. À cette fin, le PMF forme les mêmes participants sur une période de 2 à 3 ans à travers 5 groupes de travail et des activités intersessionnelles.

Grâce à ces activités et à la large reconnaissance du PMF parmi les membres de l'OMD, le PMF sur les règles d'origine (RO) a débuté en juillet 2021 dans 16 membres africains de l'OMD en Afrique de l'Est, de l'Ouest et australe, à savoir le Burundi, le Kenya, le Rwanda, la Tanzanie, l'Ouganda, le Botswana, le Malawi, le Mozambique, la Zambie, le Zimbabwe, le Bénin, le Burkina Faso, la Côte d'Ivoire, le Ghana, le Nigeria et le Togo, afin de mettre en œuvre de manière fluide et efficace la Zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAF). Ensuite, en août 2022, cinq autres membres de l'OMD, à savoir l'Éthiopie, le Cameroun, Madagascar, le Sénégal et l'Afrique du Sud, ont rejoint le PMF sur les règles d'origine. En outre, le PMF a été étendu pour couvrir 6 membres des îles du Pacifique de l'OMD, à savoir les Fidji, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa, le Timor-Leste, les Tonga et Vanuatu, dans le domaine de la classification SH et de l'évaluation en douane en juillet 2021, ce qui contribue également à la mise en œuvre de l’initiative de l’OMD sur les petites économies insulaires (PEI). Ces programmes ont été menés à bien avec succès en février 2024 pour les îles du Pacifique et en juin 2024 pour l'Afrique de l'Est, australe et de l'Ouest avec des résultats remarquables.

Dans le cadre du PMF, un vivier d'environ 210 Maîtres Formateurs (MFs) a été constitué en Afrique de l'Est, australe et de l'Ouest et dans les îles du Pacifique jusqu’en juin 2024, dans les domaines d'expertise douanière suivants : classification SH, évaluation en douane, audit a posteriori (PCA), gestion des risques (GR)/analyse du renseignement et RO.

Entre 2018 et 2023, 150 MFs formés jusqu’en juin 2021 en Afrique ont formé plus de 49 000 personnes issues des administrations douanières, d'autres agences gouvernementales et du secteur privé, non seulement dans leurs propres pays mais aussi dans d'autres pays. Il convient de noter qu'un nombre important de MFs, grâce à leur expertise et leurs connaissances accumulées, sont également devenus des Experts Accrédités de l'OMD (ACE) et apportent leur soutien aux activités de renforcement des capacités de l'OMD au-delà des frontières régionales, en particulier en Afrique. Par conséquent, les MFs sont un atout précieux pour les administrations douanières participantes, leurs régions et ainsi que pour l'ensemble de la communauté douanière. En outre, le PMF coopère avec d'autres programmes de l'OMD pour optimiser l'utilisation des ressources limitées disponibles. Par exemple, certains MFs ont été mobilisés en tant que formateurs experts dans le cadre du projet RO Afrique financé par l'UE. De plus, les MFs sont actuellement mobilisés pour contribuer aux formations organisées par les CER et les partenaires de développement, tels que l'UE, l'USAID et la GIZ.

En juillet 2024, deux nouveaux membres des îles du Pacifique de l'OMD, à savoir Palau et Samoa, et huit membres de l'OMD en Asie centrale et dans le Caucase ont rejoint le Projet conjoint, en plus de nouvelles activités telles que le PMF sur la GR et le PCA pour 8 membres de l'OMD des îles du Pacifique ; Le programme GEOINT (intelligence géospatiale) pour 5 membres de l'OMD en Afrique de l'Ouest en coopération avec le Projet sur la sécurité en Afrique occidentale (PSAO), qui contribue à la mise en œuvre du Plan d'action de l'OMD sur les frontières fragiles, sera suivi par un PMF sur le GEOINT pour 3 membres de l'OMD en Afrique de l'Ouest. Par ailleurs, un PMF sur la GR et un programme sur l’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises ont été lancés pour 8 membres de l'OMD en Asie centrale et dans le Caucase, à savoir l'Arménie, l'Azerbaïdjan, la Géorgie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, le Tadjikistan, le Turkménistan et l'Ouzbékistan.

Le projet appuiera également des activités de renforcement des capacités telles que des ateliers nationaux organisés par les membres participants des PMF précédents en mobilisant les MFs et fournira des cours de recyclage pour les MFs formés lors des PMF précédents en 2024/2025.

Compte tenu de la large portée de la coopération, les Termes de Référence de l'Équipe du Projet conjoint OMD/JICA au sein du Secrétariat de l'OMD ne se limitent pas à la mise en œuvre du PMF, mais incluent également la mise en œuvre d'autres activités d'assistance technique et le soutien aux projets de la JICA.

Pour plus d'informations, veuillez contacter: capacity.building@wcoomd.org.

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