Les administrations des douanes du monde entier jouent un rôle critique dans la sécurité aux frontières, la lutte contre le terrorisme, le prélèvement des recettes fiscales et la facilitation des échanges. Pour aider les administrations à s’acquitter de ces tâches cruciales, l'Organisation mondiale des douanes a mis au point le Cadre de Normes visant à sécuriser et faciliter le commerce mondial (appelé ci-après Cadre de Normes) en vue de simultanément sécuriser et faciliter la chaîne logistique internationale.

Le Cadre de Normes est constitué de deux piliers1 comportant 17 normes sur la sécurité et la facilitation que les Membres de l'OMD qui adhéreront à cet instrument devront respecter. Pour aider à la mise en oeuvre du Cadre de Normes dans les pays en développement, l’OMD a également mis au point un élément complémentaire, à savoir un programme de renforcement des capacités. Les Membres de l'OMD peuvent faire état de leur souhait d.adhérer au Cadre de Normes en signant une lettre dans laquelle ils déclarent leur intention de commencer le processus de mise en oeuvre de ce Cadre. Si certaines parties de ce Cadre de Normes peuvent être mises en oeuvre sans aide, nombre d'administrations nécessiteront un renforcement des capacités pour adhérer à cet instrument et en appliquer de manière appropriée les dispositions.

Pour aider les administrations des douanes à déterminer si elles sont en conformité avec les dispositions du Cadre de Normes, le Secrétariat de l'OMD a élaboré une Liste de contrôle aux fins de l'auto évaluation (appelée ci-après "Liste de contrôle) qui fournit une vue d'ensemble des éléments nécessaires contenus dans le Cadre de Normes. Cette liste de contrôle couvre les domaines ci-après :

• Gestion stratégique;
• Ressources;
• Cadre juridique;
• Systèmes et Procédures;
• Technologie de l'information et de la communication;
• Coopération extérieure, communication et partenariat et
• Ethique

En répondant aux questions de cette liste, une administration peut analyser l'écart qui sépare la capacité qu’elle possède et la capacité qu’elle souhaiterait avoir. La Liste de contrôle a été élaborée à partir du Cadre de Normes et du Cadre de diagnostic de l’OMD aux fins du renforcement des capacités douanières (appelé ci-après "Cadre de diagnostic"), notamment à partir du Chapitre 4 (Systèmes et procédures douaniers), de la section 21 (sécurisation et facilitation de la chaîne logistique internationale). Le Secrétariat de l’OMD a conçu le Cadre de diagnostic en vue de proposer aux Membres des solutions éventuelles leur permettant d'identifier les problèmes de manière exhaustive et durable.