Politiques environnementales de la douane

Politiques environnementales de la douane

Les questions environnementales ont des implications pour l’ensemble d’un gouvernement et s’étendent au-delà des frontières nationales. Alors que les gouvernements du monde entier s’efforcent de résoudre les problèmes mondiaux, le nombre et la portée des politiques environnementales impliquant le commerce international et les administrations des douanes devraient augmenter.

La prise en compte des questions frontalières dès le début de l’élaboration de politiques est susceptible d’améliorer considérablement l’efficacité des accords. En la matière, la douane constitue le premier des services frontaliers.

À cet égard, l’OMD soutient ses Membres dans la mise en œuvre et l’application de politiques environnementales en menant des recherches, en renforçant les capacités et en partageant les bonnes pratiques. Elle encourage également les administrations des douanes à renforcer les accords de coopération existants avec les autorités environnementales et d’autres organismes afin d’assurer une approche coordonnée, ou bien à mettre en place de nouveaux accords de coopération si nécessaire.

En outre, l’OMD renforce son engagement auprès d’autres organisations intergouvernementales qui œuvrent à l’élaboration de politiques environnementales à l’échelle internationale. Elle fournit également des renseignements sur la manière dont lier à la douane les politiques environnementales en cours d’élaboration et sur ce que ces politiques devraient inclure afin de garantir la mise en œuvre des mesures nécessaires aux frontières.

Documents clés


Note de synthèse de l’OMD concernant la douane verte
L’exposé de position décrit le rôle de la douane dans le soutien et la mise en œuvre de mesures environnementales.
Plan d’action sur les Douanes vertes de l’OMD (public)
The Green Customs Action Plan set out a clear vision on what Customs could contribute to the global green agenda and provide some specific initial deliverables at the WCO.
Plan d’action sur les Douanes vertes de l’OMD (réservé aux Membres)
Le Plan d’action sur les Douanes vertes expose une vision claire de la contribution potentielle de la douane au programme vert mondial et fournit quelques résultats initiaux spécifiques à l’OMD.
Rapport sur la série de symposiums « Visualiser un SH plus vert »
Ce rapport présente des commentaires sur les résultats de la série de symposiums « Visualiser un SH plus vert », organisée par l’OMD d’octobre 2022 à janvier 2023 avec le soutien financier de l’UE.

Orientations sur la façon de soumettre une proposition d’amendement du Système harmonisé
Ce guide a pour but d’aider les administrations et les organisations intergouvernementales dans leurs travaux en cours destinés à formuler des propositions visant à rendre le SH encore plus écologique dans ses prochaines éditions.

Manuel de l’OMD sur le rôle de la douane en matière de lutte contre la fraude dans l’économie circulaire (réservé aux Membres)
Ce manuel fournit des exemples d’une série de lois environnementales et d’autres législations contribuant aux objectifs de l’économie circulaire, y compris et en particulier la législation relative aux accords multilatéraux sur l’environnement (AME) et leur mise en œuvre.

 

Guide relatif aux principaux Accords multilatéraux sur l’environnement à l’intention des fonctionnaires de la douane sur le terrain (réservé aux Membres)
Ce guide est destiné à fournir des informations succinctes aux fonctionnaires de première ligne de la douane sur des aspects essentiels liés aux principaux Accords multilatéraux sur l’environnement : Convention de Bâle, Convention relative au commerce international d’espèces de flore et de faune sauvages menacées d’extinction (CITES), Protocole de Carthagène, Convention sur l’interdiction des armes chimiques et Protocole de Montréal. Il doit être lu conjointement avec le Guide de l’Initiative « Douanes vertes » pour les accords multilatéraux sur l’environnement.

 

Conférence mondiale sur les douanes vertes (27 et 28 juin 2022) – Rapport de synthèse
Ce rapport synthétise les analyses et conclusions de la Conférence mondiale sur les douanes vertes, organisée par l’OMD et tenue les 27 et 28 juin 2022 au siège de l’OMD à Bruxelles.