En 2008, pour faire face à la menace émergente posée par l’ouverture de nouveaux itinéraires de trafic pour l’acheminement de cocaïne depuis l’Amérique du Sud vers l’Europe en passant par l’Afrique de l’Ouest, l’OMD a mis en œuvre le première édition de l’Opération COCAIR. Les résultats de cette opération ont confirmé les conclusions tirées des analyses réalisées précédemment. Ils ont également mis en évidence la nécessité de renforcer les capacités des effectifs des services de lutte contre la fraude présents dans les aéroports des pays touchés par le trafic de cocaïne, en leur dispensant une formation et en les dotant d’installations et d’équipements idoines ainsi que d’outils fiables pour la détection de drogues. Il en est également ressorti la nécessité de mettre en place un solide mécanisme de coordination entre toutes les autorités concernées.
C’est dans le souci de prendre en compte tous ces besoins que le Projet AIRCOP a été lancé en 2011. Ce projet est financé par l’Union européenne (UE) et le Canada, et il est mis en œuvre par l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) en partenariat avec l’OMD et INTERPOL et en étroite coopération avec les Membres de l’OMD et d’autres services de lutte contre la fraude. Le Projet AIRCOP a pour finalité de lutter contre le trafic de cocaïne transportée au moyen d’aéronefs de l’aviation commerciale depuis l’Amérique du Sud vers l’Europe en passant par l’Afrique, et il vise également à combattre la criminalité dans les aéroports. Les destinataires de ce projet sont avant tout les principaux aéroports d’Afrique occidentale et centrale, au sein desquels les premières Cellules aéroportuaires anti-trafic (CAAT) mixtes et pluridisciplinaires − composées d’effectifs de la douane, de la police, de la gendarmerie et d’autres services de lutte contre la fraude – ont été mises en place.
Le programme annuel prévu dans le cadre de la mise en œuvre du Projet AIRCOP comprend la conduite d’activités opérationnelles sur le terrain. Sept opérations COCAIR ont ainsi été mises en œuvre dans le cadre de ce volet axé sur la pratique sur le terrain, afin de tester les capacités des CAAT à intervenir et à agir efficacement en temps réel.
En 2014, le champ d’application du Projet AIRCOP a été élargi pour inclure les pays d’Amérique du Sud et des Caraïbes à partir desquels est acheminée la cocaïne, et cela a donné lieu à la mise en place de CAAT dans les principaux aéroports de la région. La plateforme de communication sécurisée CENcomm est utilisée pour l’échange d’informations entre les fonctionnaires de liaison et les effectifs des CAAT. Le personnel autorisé des pays d’autres régions associés au Projet, en Europe ou en Afrique du Nord par exemple, peut également se servir de la plateforme CENcomm. En plus de CENcomm, le système mondial sécurisé de communication policière d’INTERPOL I-24/7 est utilisé pour l’échange d’informations entre les agents chargés de l’application de la loi dans les différents aéroports et permet d’avoir accès à une base de données sur les documents de voyage volés ou perdus afin de contrôler la validité d’un document présenté par un voyageur.
Pour plus d’information sur le Projet AIRCOP, veuillez cliquer sur le lien suivant qui vous renverra à la page d’accueil consacrée à celui-ci sur le site Web de l’ONUDC : AIRCOP.
PROJET COLIBRI : surveillance et contrôle de l’aviation générale
L’OMD et l’UE sont partenaires dans le cadre de la mise en œuvre d’un projet innovant appelé « COLIBRI », qui vise à renforcer la coordination et les efforts déployés à l’échelon international pour lutter contre le crime organisé et faire face aux défis posés par les échanges illicites. Ce projet a tout spécialement été conçu pour suivre la route du trafic de la cocaïne en Amérique latine et dans les Caraïbes ainsi qu’en Afrique occidentale et centrale.
Le Projet COLIBRI est mis en œuvre dans le cadre de la réalisation de l’Objectif 3 du Plan stratégique de l’OMD (2016/2019) visant à « Protéger la société, la santé publique et la sûreté, et contribuer à la lutte contre la criminalité et le terrorisme » (Dossier Contrôle et Lutte contre la fraude) et il s’inscrit en conformité avec le rôle à jouer par les douanes dans les efforts visant à atteindre les Objectifs de développement durable fixés par l’Organisation des Nations Unies en 2015.
Pour accompagner cette lutte engagée par les administrations douanières contre les échanges illicites et le crime organisé, l’OMD s’emploie à être à la pointe de l’innovation et à élargir le champ de sa mission de renforcement des capacités de manière à couvrir les menaces émergentes. Le Projet COLIBRI, conçu pour surveiller et contrôler l’aviation générale tout le long de la route de la cocaïne, a pour finalité d’amener les douanes et leurs partenaires à unir leurs efforts pour faire face aux risques de fraude spécifiques dans le contexte de ce mode de transport peu surveillé et de mettre en place la stratégie de coopération renforcée indispensable − sur le plan à la fois régional, international et interdépartemental − pour lutter efficacement contre le trafic de produits stupéfiants.
Mais qu’entend-on en fait exactement par « aviation générale » ? Il s’agit d’un terme générique qui regroupe toutes les activités aériennes civiles autres que le transport commercial. Bien que la plupart des aéroports civils soient également ouverts à l’aviation générale, il existe de nombreux aérodromes secondaires qui ne sont pas soumis à certaines règles administratives telles que celles fixant les redevances d’atterrissage ou de stationnement et les restrictions d’exploitation, voire qui échappent à tout contrôle. En outre, l’aviation générale est soumise à des mécanismes de contrôle policier ou douanier moins contraignants que le transport aérien commercial, et les mesures pour garantir la sécurité des vols qui y sont appliquées sont beaucoup plus souples que celles imposées à l’aviation commerciale, même dans les domaines fortement réglementés. L’aviation générale comporte donc des failles susceptibles d’être exploitées par les groupes du crime organisé et présente un certain nombre d’avantages dont peuvent tirer parti les trafiquants. Il s’agit d’un mode de transport rapide et discret, qui permet d’emprunter des aéroports plus petits où les forces de l’ordre sont souvent absentes. Le Projet COLIBRI est une contribution aux efforts visant à relever le défi consistant à améliorer la sécurité dans ce secteur sensible perméable à la fois au commerce illicite, à l’insécurité et à l’évasion fiscale.
Le Projet COLIBRI s’articule autour des trois axes principaux suivants :
1. Le renforcement des capacités à destination des fonctionnaires des douanes et des effectifs des autres services de lutte contre la fraude des pays concernés afin de les doter des outils nécessaires pour pouvoir faire face à ce défi lié à la sûreté de l’aviation générale.
2. La création d’une nouvelle base de données spécialisée qui permettra aux autorités de tous les pays partenaires de partager des informations pertinentes en lien avec la surveillance et le contrôle de l’aviation générale, et qui viendra compléter les fonctionnalités de la plateforme de communication CENcomm de l’OMD.
3. La promotion et le renforcement de la coopération internationale sur le plan opérationnel et dans le domaine du renseignement grâce à la conduite d’opérations conjointes sur le terrain.
Le Projet COLIBRI est une des composantes du Programme des flux illicites globaux (GIFP pour « Global Illicit Flows Programme » en anglais) de l’Union européenne − anciennement connu sous le nom de Programme « Route de la cocaïne » − lancé par la Direction générale de la Commission européenne pour la coopération internationale et le développement (DG DEVCO) et financé conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement de l’UE instituant l’Instrument contribuant à la stabilité et à la paix. Le GIFP a été conçu pour favoriser l’interception des envois contenant des drogues, pour appuyer les activités de lutte contre le blanchiment d’argent, pour améliorer l’échange des renseignements, informations et analyses pertinents entre les différents services et autorités concernés, et pour soutenir de meilleures pratiques d’enquêtes et de coopération judiciaires après saisies.
Les conclusions des éditions les plus récentes du Rapport mondial sur les drogues de ONUDC montrent que la diversité des drogues disponibles aux consommateurs n’a jamais été aussi grande et que les marchés de la drogue se développent comme jamais auparavant. En outre, de plus en plus d’observateurs confirment le constat selon lequel les échanges illicites constituent une source de financement importante pour les groupes terroristes. Au vu de cette situation, seul un renforcement de la coopération internationale peut permettre aux pays concernés de faire face aux défis posés par le trafic de drogues et contribuer à améliorer la sécurité à l’échelle mondiale et à promouvoir le principe de l’État de droit.