Programme sur la sécurité

Le terrorisme, la prolifération d’armes de destruction massive et de matières connexes, le trafic d'armes légères et d'explosifs, ou encore le détournement illicite de produits à double usage posent une sérieuse menace pour la sécurité et la sûreté des personnes mais aussi pour le développement économique, la stabilité politique et la cohésion sociale des pays partout dans le monde.

Dans le cadre des efforts de tous les pouvoirs publics visant à atténuer cette menace, les administrations douanières jouent un rôle primordial aux points de franchissement des frontières internationales. La douane gère les flux transfrontaliers des marchandises, des personnes et des moyens de transport afin de s’assurer qu’ils demeurent conformes aux lois. Le niveau élevé de la menace auquel sont confrontés les pays avec la montée du terrorisme a amené un nombre croissant d’administrations douanières à incorporer la sécurité dans leurs compétences fondamentales.

L’importance du rôle de la douane pour la sécurité des frontières a été réitérée dans diverses résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU (comme la Résolution 1540 de 2004) et à travers d’autres engagements politiques à haut niveau, comme les déclarations du G7 et du G20.

Dans la foulée des attaques terroristes du 11 septembre, l’OMD a adopté, en juin 2005, le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial comme instrument mondial douanier de dissuasion face au terrorisme international, afin de garantir le recouvrement des recettes et de promouvoir la facilitation des échanges au niveau mondial.

Face à la récente recrudescence des activités terroristes à l’échelon mondial, la Commission de politique générale de l'OMD a adopté, en décembre 2015, la Résolution de Punta Cana, qui réaffirme et met en lumière le rôle de la douane et sa contribution dans le cadre de la sécurité aux frontières et de la lutte contre le terrorisme. Peu après l’adoption de ladite Résolution, l’OMD a lancé son Programme sur la sécurité afin d’aider les Administrations des douanes à renforcer leur capacité à faire face aux risques spécifiques liés à la sécurité.

Avec le Cadre de normes SAFE, l’OMD a élaboré un schéma directeur pour des contrôles douaniers efficaces sous la perspective de la chaîne logistique ; le Programme sur la sécurité a vocation à apporter des orientations complémentaires concernant les risques spécifiques pour la sécurité. En outre, l’OMD coopère régulièrement avec les agences des Nations Unies ainsi qu’avec les organisations internationales afin d’aider ses Membres à mieux relever les défis associés à leurs obligations internationales, telles que stipulées par les diverses résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU.

Le Programme de l'OMD sur la sécurité est à présent reconnu par la communauté internationale et est notamment cité par le « Plan d’action du G7 sur la lutte contre le terrorisme et l’extrémisme violent » adopté lors du sommet du G7 à Ise-Shima (Japon) en 2016. De plus, le Programme de l’OMD sur la sécurité est également mentionné dans le « Plan d’action du G20 sur la lutte contre le terrorisme » adopté en juillet 2017.

Le Programme de l'OMD sur la sécurité se donne pour but d’atteindre des résultats en matière de sécurité des frontières dans les cinq domaines stratégiques suivants :

  • La définition de politiques et l’anticipation
  • L’apport d’orientations et la dissémination des bonnes pratiques concernant les contrôles douaniers en rapport avec la sécurité
  • La coordination des programmes et opérations de lutte contre la fraude douanière en lien avec la sécurité
  • La coopération internationale
  • L’assistance technique et le renforcement des capacités
  • Enfin, la sensibilisation du secteur privé.

Le programme s’articule autour de cinq (5) champs thématiques/par produit, et se fonde sur une initiative globale d’assistance technique et de renforcement des capacités qui inclut les volets détaillés ci-après.

  • Contrôle des passagers
  • Programme Global Shield concernant les engins explosifs improvisés (EEI)
  • Programme sur l’application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES)
  • Projet sur les armes légères et de petit calibre (ALPC)
  • Financement du terrorisme
  • Initiative sur la sécurité aux frontières

Pour plus d’informations sur le Programme de l'OMD sur la sécurité, veuillez consulter le site web de l’OMD ou contacter l'équipe en charge du Programme à l’adresse WCOSecurityProgramme@wcoomd.org.

Photo 1: Le Programme sur la sécurité en bref

Security Programme Chart
  • Contrôle des passagers

    La Résolution 2178 de 2014 du Conseil de sécurité des Nations Unies appelle les États membres à centrer leur attention sur le phénomène des combattants terroristes étrangers et à empêcher le mouvement des individus à haut risque souhaitant partir vers les zones de conflits ou en revenir. L’initiative de l’OMD sur le contrôle des passagers vise à aider les douanes à utiliser les renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV)) et les dossiers passagers (PNR) dans le cadre de leurs procédures d’évaluation des risques des passagers.

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  • Programme Global Shield

    Le Programme Global Shield figure parmi les initiatives de sécurité de l’OMD en place depuis le plus longtemps. Il représente un effort pluridisciplinaire visant à surveiller le mouvement licite des produits chimiques et autres composants les plus courants qui sont utilisés par les terroristes et les organisations extrémistes violentes pour fabriquer des engins explosifs improvisés (EEI) et à en empêcher le trafic et le détournement illicite. Les partenaires de l’OMD pour ce programme sont l’Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL) et l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC). Global Shield est un programme qui entend préserver la vie et l’intégrité physique des personnes.

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  • Radiological and Nuclear Detection Awareness (RANDA) Project

    Radiological and Nuclear Detection Awareness (RANDA) Project

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  • Projet sur les armes légères et de petit calibre (ALPC)

    Dans la foulée de l’adoption du Traité sur le commerce d'armes, l’OMD a mis sur pied un projet spécial sur les ALPC afin d’aider ses Membres à appliquer les mesures conçues pour empêcher le trafic d’armes à feu. Outre le Traité, les deux autres instruments de référence qui posent le cadre des activités du Projet ALPC de l’OMD sont le Programme d’action des Nations Unies et le Protocole sur les armes à feu de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale.

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  • Strategic Trade Control Enforcement Programme (STCE)

    The STCE Programme is focused on weapons of mass destruction and the prevention of illicit trafficking of items that could be used in such weapons or in their delivery systems. United Nations Security Council Resolution 1540 (2004) calls for proper export and transit controls to prevent proliferation. The STCE Programme is the main WCO vehicle for supporting Members in establishing and enforcing such controls at the borders.

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  • Financement du terrorisme

    Les Résolutions 1373 (2001) et 2178 (2014) du Conseil de sécurité des Nations Unies appellent instamment les États membres à renforcer leurs contrôles des flux financiers et à garantir que ces flux ne finissent pas entre les mains de groupes extrémistes. Le Programme sur la sécurité s’inscrit dans cette lignée : les travaux menés dans ce cadre visent à empêcher l’utilisation d’espèces et d’instruments négociables au porteur et à entraver la contrebande de biens culturels.

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  • West Africa Security Project (WASP)

    The WCO officially launched its West Africa Security Project (WASP) in 2022. This multi-year initiative has been funded through the Enable and Enhance Initiative (E2I) of the German Federal Foreign Office, with support from the German Central Customs Authority. The E2I is a component of a broader German Government effort dedicated to providing assistance to partner states, emphasizing security sector reform. Notably, this Project represents the inaugural collaboration between German Customs and the WCO concerning Border Security issues and Gender Equality and Diversity (GED).

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  • L’initiative de l’OMD sur la sécurité aux frontières apporte un renforcement des capacités et une assistance technique dans tous les champs thématiques / par produit mentionnés ci-dessus. L’objectif de l’initiative est de faciliter la tâche des Membres qui adoptent des mesures (qu’il s’agisse de normes, d’orientations, d'outils informatiques, d’opérations ou de formations spécialisées) afin de renforcer la sécurité et les capacités de gestion de leurs frontières de manière globale.

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