Le terrorisme, la prolifération des armes de destruction massive et d’éléments connexes, le trafic d’armes légères et de petit calibre (ALPC), de leurs composants et munitions, l’utilisation illégale de précurseurs d’explosifs ou encore le détournement à des fins illicites de biens à double usage représentent une grave menace pour le bien-être et la sécurité des personnes mais aussi pour le développement économique, la stabilité politique et la cohésion sociale dans tous les pays du monde. Dans l’exercice de leur mission aux frontières, les douaniers jouent un rôle central dans la mise en œuvre des politiques et stratégies nationales destinées à lutter contre toutes les menaces de ce type. Les douanes contrôlent les mouvements transfrontaliers de marchandises, de personnes et de moyens de transport afin de s’assurer de leur conformité avec les législations et réglementations en vigueur et de repérer et faire obstacle à toutes activités de trafic. Face à la multiplication des menaces auxquelles les différents pays sont confrontés en ce contexte actuel marqué par la recrudescence des conflits et de la violence, un nombre croissant d’administrations des douanes ont inscrit la question de la sécurité au cœur de leurs missions et fonctions .

Le rôle joué par la douane dans la gestion de la sécurité aux frontières est souligné par le Conseil de sécurité de Nations Unies dans plusieurs de ses résolutions, notamment dans sa Résolution 1540 (2004). Reconnaissant la nécessité de lutter contre les menaces que les actes de terrorisme font peser sur la paix et la sécurité internationales, le Conseil de l’OMD a publié, en décembre 2015, la Résolution de Punta Cana. Cette résolution, qui met en évidence et reprécise le rôle et la contribution de la douane en matière de gestion de la sécurité aux frontières et de lutte contre le terrorisme, a été un catalyseur de modernisation dans la manière de concevoir les politiques et stratégies dans ce domaine. Dans le prolongement de l’adoption de la Résolution de Punta Cana, l’OMD a lancé son Programme sur la sécurité, qui a précisément pour finalité de renforcer les capacités des administrations douanières afin qu’elles soient en mesure de gérer plus efficacement les risques spécifiques liés à la sécurité.

Le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial est l’instrument fondamental de l’OMD tendant aux triple objectif de protéger le commerce contre le terrorisme international, de garantir le recouvrement des recettes et de faciliter les échanges partout dans le monde. Le Cadre SAFE présente un modèle à suivre pour garantir l’efficacité des contrôles douaniers, vue sous l’angle de la sécurité de la chaîne logistique, tandis que le Programme sur la sécurité offre des orientations complémentaires sur le rôle à jouer par la communauté douanière dans la gestion des risques spécifiques en matière de sécurité. En outre, l’OMD coopère régulièrement avec les organes des Nations Unies et d’autres organisations internationales et régionales compétents pour consolider l’assistance qu’elle fournit à ses Membres afin qu’ils soient plus en mesure de se conformer à leurs obligations liées à la sécurité découlant des différentes résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies.

La pertinence du Programme de l’OMD sur la sécurité est à présent unanimement reconnue par la communauté internationale, comme en atteste la référence qui y est faite dans le « Plan d’action du G7 en matière de lutte contre le terrorisme et l’extrémisme violent », qui a été adopté en 2016 lors du sommet du G7 d’Ise-Shima (Japon), et dans le « Plan d’action du G20 sur la lutte contre le terrorisme », adopté quant à lui en juillet 2017.

En juin 2023, le Conseil de l’OMD a adopté le Plan d’action sur les frontières fragiles, lequel décrit un certain nombre de domaines d’action précis à prévoir et mettre en œuvre par l’OMD en vue de renforcer les capacités de ses Membres pour leur permettre de mieux faire face à des situations de frontières fragiles ou de zones touchées par des conflits.

Le Programme de l’OMD sur la sécurité a été conçu pour atteindre des résultats tangibles dans le domaine de la gestion de la sécurité aux frontières et il s’articule à cette fin autour des six domaines stratégiques suivants :

• Définition de politiques et analyse prospective ;
• Formulation d’orientations et partage de bonnes pratiques sur la manière d’effectuer des contrôles douaniers efficaces pour garantir la sécurité aux frontières ;
• Coordination et harmonisation des programmes et des opérations de lutte contre la fraude axés sur les questions de sécurité ;
• Coopération internationale ;
• Assistance technique et renforcement des capacités ;
• Sensibilisation du secteur privé.

Le Programme se subdivise en quatre projets régionaux sur la sécurité et en quatre programmes, projets et initiatives thématiques, à savoir :

• le Projet sur la sécurité en Afrique occidentale (PS-AO) ;
• le Projet Union européenne (UE) – Ligue des États arabes (LEA) sur les Armes légères et de petit calibre (ALPC) ;
• le Projet BOLT (projet sur les ALPC à destination des pays des Caraïbes)
• le Projet européen Sirius ;
• l’Initiative sur le contrôle des voyageurs ;
• le Programme Global Shield axé sur le contrôle des Engins explosifs improvisés (EEI) ;
• le Programme sur l’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES) ;
• le Projet RANDA consacré à la sensibilisation à la détection de substances radiologiques et nucléaires.

Pour en savoir plus sur le Programme de l’OMD sur la sécurité, veuillez consulter le site Web de l’OMD ou prendre contact avec l’équipe en charge de ce programme à l’adresse : WCOSecurityProgramme(at)wcoomd.org.