Le phénomène des combattants terroristes étrangers est devenu une véritable menace sécuritaire, qui ne cesse de croître à l’échelon mondial. Des groupes terroristes, comme l’État islamique (EI) et Al-Qaïda, parviennent à appâter des individus partout dans le monde, afin qu’ils se joignent à eux. Celles et ceux qui reviennent dans leur pays d’origine représentent un risque sécuritaire encore plus grand, dans la mesure où ils pourraient perpétrer des attaques violentes sur le territoire national. L’initiative sur le contrôle des passagers vise à renforcer la capacité des administrations douanières à empêcher le mouvement des combattants terroristes étrangers et d’autres partisans du terrorisme à travers les frontières internationales. Le projet se centre sur l’utilisation par les administrations des renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et des dossiers passagers (PNR), pour améliorer et approfondir les méthodes d’analyse des risques et de ciblage aux fins d'un contrôle efficace des passagers.
Pour les activités d’évaluation des voyageurs, les douanes recourent de plus en plus aux renseignements avant l’arrivée et avant le départ. L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a élaboré, avec l’Association internationale du transport aérien (IATA), les premières Directives relatives aux renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) en 1993. Ces Directives, qui ont entre-temps été mises à jour par le Comité de contact OMD/IATA/OACI sur les RPCV et le PNR, ont permis aux douanes de déployer des pratiques plus efficaces en matière de gestion des risques sur la base des RPCV et du PNR.
Les RPCV se sont révélés très utiles pour les douanes qui ont mis en place un dispositif de ciblage de passagers dans le cadre de leur portefeuille d’outils aux fins de la gestion des risques. De même, la transmission des RPCV a permis aux administrations douanières d’appliquer différents types de profils de risque afin de faciliter la prise de décisions sur la base du risque. Toutefois, compte tenu de la croissance constante du nombre de voyageurs traversant les frontières, les exigences et les impératifs des douanes en matière d'évaluation des voyageurs ont augmenté et les Membres de l’OMD cherchent de plus en plus à exploiter d’autres sources de renseignements à l’appui de leurs activités de lutte contre la fraude, tout en veillant à faciliter le mouvement des passagers ne posant pas de menace terroriste à nos frontières.
Le dossier passager (PNR) est récemment devenu une source indispensable d'informations dont la douane aimerait tirer parti. Le dossier passager peut fournir une foule de renseignements sur le voyageur et sur ses déplacements lorsqu'il est utilisé en conjonction avec les RPCV et il offre aux douanes un meilleur moyen pour prévenir et détecter les cas de contrebande, quel que soit le produit concerné. Il contribue également à rendre plus efficace la détection d’autres risques, tels que la menace des combattants terroristes étrangers, comme le souligne la Résolution 2178 du Conseil de sécurité des Nations Unies.
À cette fin, l’OMD donne accès au Système d'évaluation et de ciblage des voyageurs (ou GTAS de son acronyme anglais) à tout État membre souhaitant déployer leur propre système automatisé d'évaluation des risques liés aux voyageurs fondé sur les RPCV et/ou les PNR. Le progiciel GTAS est mis à la disposition de tous les Membres gratuitement. En bref, le GTAS est un système axé sur le web permettant l’ajout des données fournies par les lignes aériennes suivant un format normalisé, tel que défini par les directives OMD/IATA/OACI. Le GTAS permet également aux douaniers de créer des règles de risque et de générer des cibles sur la base des données RPCV ou PNR afin de contribuer à une meilleure gestion des risques.
Par ailleurs, dans le cadre de l’initiative sur le contrôle des passagers, une série de modules de formation est en train d’être mise au point afin d’aider les fonctionnaires des douanes dans leurs activités de lutte contre la fraude dans le domaine des passagers aériens. Un Recueil sur l’application du contrôle des passagers dans le transport aérien est en cours de préparation.