Les armes légères et de petit calibre (ALPC) sont définies par l’Instrument international de traçage (ITI) des Nations Unies comme « toute arme meurtrière portable à dos d’homme qui propulse ou lance des plombs, une balle ou un projectile par l’action d’un explosif, ou qui est conçue pour ce faire ou peut être aisément transformée à cette fin ».
Selon la définition donnée par l’ITI, on entend, de façon générale, par « armes de petit calibre » les armes destinées à l’usage individuel. Il s’agit notamment des revolvers et pistolets à chargement automatique, des fusils et carabines, des mitraillettes, des fusils d’assaut et des mitrailleuses légères. On entend, de façon générale, par « armes légères » les armes collectives ou conçues pour tirer des projectiles explosifs. Il s’agit entre autres des mitrailleuses lourdes, des lance-grenades portatifs amovibles ou montés, des canons antiaériens portatifs, des canons antichars portatifs, des fusils sans recul, des lance-missiles et des lance-roquettes antichars portatifs, des lance-missiles antiaériens portatifs, et des mortiers.
De plus en plus, le commerce illicite mondial des ALPC est une source d’instabilité, de violence et de mort dans le monde. Face à cette menace croissante, l’OMD a lancé en mars 2015 un projet dont l’objet est de détecter et d’empêcher le trafic des ALPC. Ce projet est axé sur la réalisation d’analyses juridiques et techniques de la portée des principaux instruments traitant des ALPC, à savoir, notamment : le programme d’action des Nations Unies et l’ITI, le Protocole relatif aux armes à feu, et le Traité sur le commerce des armes (TCA) ; il vise aussi à favoriser les partenariats avec des organisations internationales, par exemple INTERPOL et le Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies (UNODA). La coopération avec l’UNODA a d’ailleurs été renforcée en décembre 2016 par la signature d’un Protocole d’accord entre les deux organisations.
À l’heure actuelle, le Programme de l’OMD sur la sécurité se compose des trois grands projets ci-après, dont l’objet est d’apporter une assistance aux Membres en matière de détection des ALPC illicites aux frontières :
1. Projet associant l’Union européenne et la Ligue des États arabes
Le projet que l’UE et la Ligue des États arabes ont lancé en 2019 vise à aider les États membres de la Ligue à renforcer durablement leurs capacités nationales de lutte contre le commerce illégal et la prolifération des armes légères et de petit calibre (ALPC). À cet effet, le projet aide en outre les États membres dans la mise en œuvre nationale du Programme d’action des Nations Unies sur les armes légères (doc. ONU A/CONF.192/15) et de l’instrument international de traçage (doc. ONU A/60/88).
Le projet répond aux besoins et priorités définis par les États membres de la Ligue arabe en ce qui concerne les armes légères illicites, conformément aux échanges qui ont eu lieu dans le cadre du dialogue stratégique entre l’UE et la Ligue arabe au sujet des armes de destruction massive, des armes légères et de petit calibre et du contrôle des armes. L’OMD s’est vue confier la mise en œuvre, en collaboration avec INTERPOL et Small Arms Survey, de ce projet financé par l’UE. Le Département du contrôle des armements et du désarmement au sein de la Ligue arabe est le point focal du projet.
2. Projet BOLT
Le projet BOLT a été créé en partenariat avec l’organisme d’exécution des mesures de sécurité et de lutte contre la criminalité de la Communauté des Caraïbes (CARICOM IMPACS) et avec le soutien du Bureau des affaires internationales de stupéfiants et de répression (INL), qui relève du Département d’État des É.-U. Axé sur les thèmes des ALPC et des stupéfiants, il contribue à l’exécution de la Feuille de route des Caraïbes sur les armes à feu par l’organisation d’activités de renforcement des capacités pour les administrations douanières de la région des Caraïbes. La Feuille de route a pour vision stratégique la lutte contre la prolifération illicite des armes à feu et des munitions grâce à l’adoption de solutions durables cadrant avec les normes internationales et la situation aux Caraïbes et visant à contrôler, éradiquer et prévenir la possession, la prolifération et le détournement illicites d’armes à feu et de munitions ainsi qu’à traduire en justice les auteurs d’infractions.
Le projet BOLT consiste aussi à analyser la circulation des stupéfiants dans la région des Caraïbes, tout particulièrement dans le secteur du fret aérien et des services de courrier express. Aux fins du partage d’informations sur ces marchandises illicites, un groupe, dont la gestion est assurée dans le cadre de ce projet, a été créé pour la région des Caraïbes sur la plateforme CENComm.
3. Projet SIRIUS