Outils et instruments
-
I2C - Centre d'information et de renseignement de l'OMD
Dans l’esprit de l’initiative des “Douanes en réseau international”, l’OMD a créé un “Centre d’information et du renseignement (I2C)” au sein de son siège afin de faciliter la communication et la coordination en matière de conformité douanière et de questions relatives à la lutte contre la fraude.
En savoir plus
-
Système de ciblage du fret de l’OMD
Le Système de ciblage du fret (SCF) est une solution informatique pour procéder à l’évaluation des risques concernant les marchandises inscrites dans les manifestes de chargement afin de cibler les opérations de contrôle des cargaisons. Ce système a été mis au point par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) à l’intention de ses administrations membres partout dans le monde. Il permet aux Membres qui y ont recours de mettre en œuvre les meilleures pratiques internationales en matière d’évaluation des risques liés au fret, notamment dans le respect des normes énoncées dans les principaux piliers du Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter les échanges commerciaux internationaux. Le SCF a déjà été mis en œuvre avec succès par de nombreuses administrations des douanes de pays très différents les uns des autres en termes de superficie, de niveau de développement économique et de volumes de marchandises transportées.
En savoir plus
-
CEN Suite
Afin d’aider ses Membres à lutter de manière efficace contre la criminalité transnationale organisée, l’OMD a crée un système mondial de recueil de données et d’informations à des fins de renseignements, le CEN.
En savoir plus
-
Directives
Application des Controles aux Echanges de Nature Strategique (ACES), Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP), OMD et Instruments Internationaux relatifs à l'Assistance Mutuelle Administrative
En savoir plus
-
Recueils
Recueil des pratiques opérationnelles douanières en matière de lutte contre la fraude et de saisie, Recueil sur la gestion des risques en matière douanière, Répertoire d’information des législations concernant les mesures à la frontière en matière de contrefaçon et de piratage – Edition 2012
En savoir plus
-
Recommandations et Résolutions
Les Recommandations qui ont été adoptées par le Conseil de l’OMD constituent l’un des instruments les plus pratiques permettant d’obtenir un degré d’harmonisation élevé.
En savoir plus
-
Instruments sur l’assistance administrative mutuelle
La lutte contre la fraude douanière s’est considérablement développée ces dernières décennies afin de suivre le rythme de l’accroissement spectaculaire des échanges et des transports internationaux et la menace croissante de la criminalité transfrontalière organisée.
En savoir plus