Améliorer les pratiques en matière de lutte contre la fraude 

La façon dont les douanes exercent leurs prérogatives en matière de lutte contre la fraude (saisies, pénalités, détentions, etc.) demeure au premier rang des discussions entre administrations membres de l’OMD.

Afin d’approfondir le sujet et de favoriser le partage des connaissances, plusieurs administrations douanières se sont lancées, avec l’appui du Secrétariat, dans l’élaboration d’un Recueil des pratiques opérationnelles douanières en matière de lutte contre la fraude et de saisie. Développé de manière collaborative grâce à la plateforme de conception interactive du système CLiKC! de l’OMD, le Recueil met en évidence certaines méthodes de travail intéressantes et identifie les principaux points d’achoppement d’une gestion efficace en matière de lutte contre la fraude, se penchant plus particulièrement sur les procédures qui requièrent un engagement multilatéral entre services douaniers.

Les pratiques présentées inciteront les administrations à apporter des améliorations à leur système actuel, notamment à leurs fondements juridiques (habilitations) ainsi qu'aux options opérationnelles sur lesquelles reposent leurs procédures et leurs pratiques.

Le Recueil, accessible uniquement au personnel des administrations membres de l’OMD en raison du caractère sensible de certaines informations qu’il contient, est disponible en anglais, français et espagnol et sera bientôt traduit en arabe.