-
Customs - Police Cooperation Handbook
The Customs – Police Cooperation Handbook aims to foster increased cooperation between the two types of agencies at the national level. While this document highlights the need for customs – police cooperation, on the one hand, it also offers professional insight on how to strengthen the collaboration between these institutions that are so important to a country’s national security.
En savoir plus
-
Guide relatif aux principaux Accords multilatéraux sur l'environnement à l'intention des fonctionnaires de la douane sur le terrain
Ce Guide vise à fournir aux fonctionnaires de la douane sur le terrain une synthèse des aspects essentiels des principaux Accords multilatéraux sur l’environnement : la Convention de Bâle, la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), le Protocole de Carthagène, la Convention sur l'interdiction des armes chimiques et le Protocole de Montréal. Il doit être consulté en parallèle avec le Guide de l'Initiative Douanes Vertes relative aux Accords multilatéraux sur l'environnement.
En savoir plus
-
Directives aux fins du contrôle a posteriori
Ces Directives présentent une nouvelle approche du contrôle a posteriori (CAP), établie suite à l'examen approfondi et à la mise à jour des Directives précédentes datant de 2006. Cette nouvelle version des Directives montre que de plus en plus les Membres doivent garantir leurs recettes tout en facilitant le commerce licite. Il est également question de l'évolution récente de l'activité douanière, abandonnant peu à peu les contrôles traditionnels aux frontières pour un système de contrôle a posteriori, intégré dans un contexte généralisé de facilitation des échanges.
En savoir plus
-
Directives douanières relatives à la lutte contre le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme
Ce document est destiné à compléter les directives des autres organisations internationales et régionales et à proposer un certain nombre de cas exemplaires de pratique de prévention et de répression douanières employées par des administrations membres et dont l’efficacité est avérée.
En savoir plus
-
Application des Controles aux Echanges de Nature Strategique (ACES)
Ce guide de mise en oeuvre répond aux demandes de Membres de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) cherchant à obtenir une aide pratique concernant l'Application des contrôles aux échanges de nature stratégique. Ce guide sert de référence aux Membres de l'OMD pour élaborer et réviser leurs procédures et processus d'Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES), et fournit aussi un cadre pour une formation en ce sens.
En savoir plus
-
Lignes directrices à l'intention des administrations douanières pour l'élaboration de procédures opératoires normalisées (PON) pour le contrôle des transferts de déchets
Ces lignes directrices fournissent un cadre structuré permettant d'élaborer des procédures opératoires normalisées (PON) en vue d'une gestion efficace des transferts de déchets.
En savoir plus